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Procès Verbal - 2022 02 001 Approbation du proces verbal de la seance du 12 octobre 2021
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 02 001 Approbation du proces verbal de la seance du 12 octobre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville
de
Bagnols-sur-Cèze
Département
du
Gard
- Arrondissement
de
Nîmes
Délibération
n°
2022-02-001
du
Conseil
municipal
Séance
du
02
février
2022
KKKAKEAX
Date
d'envoi
des
convocations
et
de
l'Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
: 27
janvier
2022
Nombre
de
Conseillers
municipaux
: 33
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
: 23
Nombre
de
Conseillers
municipaux
absents
ayant
donné
procuration
: 10
Nombre
de
Conseillers
municipaux
absents
: O0
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 02
février
à 18
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la Maison
de
l’entreprise
—
Zone
de
l’Euze
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Yves
CHAPELET,
Maire.
Conseillers
municipaux
présents
: Jean-Yves
CHAPELET,
Michèle
FOND-THURIAL,
Michel
CEGIELSKI,
Christine
MUCCIO,
Christian
BAUME,
Jennifer
OBID,
Jean
Christian
REY,
Monique
GRAZIANO-BAYLE,
Philippe
BERTHOMIEU,
Justine
ROUQUAIROL,
Laurence
SALINAS-
MARTINEZ,
Christian
SUAU,
Carine
BOISSEL,
Raymond
MASSE,
Mourad
ABADLI,
Nicole
SAGE,
Sylvain
HILLE,
Ali
OUATIZERGA,
Alain
POMMIER,
Olivier
WIRY,
Léopoldina
MARQUES-
ROUX,
Thierry
VINCENT,
Audrey
BLANCHER
Conseillers
municipaux
absents
ayant
donné
procuration
: Maxime
COUSTON
procuration
à J-Y
CHAPELET,
Sandrine
ANGLEZAN
procuration
à J C
REY,
Anthony
CELLIER
procuration
à
P.BERTHOMIEU,
Caroline
LABOUEIBE
procuration
à
J.OBID,
Fatiha
EL
KHOTRI
procuration
à
M.FOND-THURIAL,
Catherine
HERBET
procuration
à
C.BAUME,
Michel
SELLENS
procuration
à
C.SUAU,
Corine
MARTIN
procuration
à
A.POMMIER,
Pascale
BORDES
procuration
à
L.
UX,
Jean-Louis
MORELLI
procuration
à
O.WIRY
Conseillers
municipaux
absents
: aucun
Secrétaire
de
séance
: Christine
MUCCIO Objet
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
octobre
2021
Vu
l’article
25
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
qui
précise
que
la version
définitive
du
procès-verbal
des
séances
doit
faire
l’objet
d’une
approbation
donnant
lieu
à
une
délibération
lors
d’une
prochaine
séance
du
conseil
municipal,
au
plus
tard
dans
le
trimestre
qui
suit,
Considérant
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
octobre
2021
joint.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
octobre
2021. Fait
et
délibéré
à
Bagnols-sur-Cèze,
le 02
février
2022.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
jp 9
FEV.
2022
CE
Le
04
février
2022
et
publié
le