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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 06 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 06 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Canton de Montfort l'Amaury - Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 6 DECEMBRE 2025
Date de convocation :
25 novembre 2025
Date d'affichage :
25 novembre 2025
Nombre de conseillers
En exercice : 11
L'an deux mille-vingt-cinq, le samedi 6 décembre à 9 heures 30.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la
présidence de Monsieur Guy PELISSIER.
Etaient présents :
Mesdames, Elisabeth BERTOLUS, Elisabeth DUFAUD, Julie LAMBLOT, Messieurs Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Florent MALEPART,
Chandar OUTTIRAPOULLE, Jean-Pierre VOUTERS
Formant la majorité des membres en exercice. Quorum : 06
Présents : 09 : : .
Pouvoirs : 02 Absents excusés et représentés :
Votants : 11 Séverine LESAFFRE représentée par Elisabeth BERTOLUS Céline CAVAILLE-COLL représentée par Julie LAMBLOT
Absents Excusés :
Secrétaire de séance : Jean-Pierre VOUTERS
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
2025/30 Ouverture anticipée des crédits d'investissement Exercice 2026 Adoptée
SIE ELY Adhésion au groupement de commande relatif à la maitrise 2025/31 d'œuvre des travaux d électrification rurale pouvant être complétés par Adoptée des travaux de dissimulation des réseaux télécom, fibre et/ou d'éclairage public
2025/32 SIRYAE : Adhésion de la commune de Septeuil Adoptée
2025/33 SIRYAE : Rapport annuels sur le prix et qualité du service public d'eau Adoptée potable pour l'exercice 2024
SIARO : Rapport annuels sur le prix et qualité du service public :
2028/34 d'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2024 Adoptée
SIARNC : Avis de la commune sur la demande d'enregistrement d’une
installation classée pour la protection de l’environnement d'une 2025/35 installation classée pour la protection de l’environnement. Modification Adoptée du plan d'épandage des boues hygiénisées de la STEP de Villiers Saint Frédéric
2025//36 Adoption des Lignes Directrice de Gestion (LDG) Adoptée
Le Maire. Secrétaire de séance
f &.<
Guÿ PELISSIER Jean-Pierre VOUTERS