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Conseil Municipal - CM Procès Verbal du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Fleigneux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Procès Verbal du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE FLEIGNEUX
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION ORDINAIRE DU 25 novembre 2024 A FLEIGNEUX
Convocation en date du 19/11/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 25 novembre, à vingt heures, le conseil municipal de
cette commune, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, au nombre prescrit par la
loi, sous la présidence de Mr Pierre CORNET, Maire.
Etaient présents : M. CORNET Pierre, M. DUFOUR Patrick, M .REINBOLD Louis, M.
BELLEVILLE Michel, M. NOBRE Carlos, Mme GARANT Valérie, Mme MINE Sandrine,
M. JOSTE Éric, M. MALJEAN Thierry, M. Pascal HUT.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. BELLEVILLE Michel est élu secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint (plus de la moitié des 10 membres), la séance est ouverte.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 05/11/2024
- Plateforme multigénérationnelle
- Gîte Mairie : location : tarif(s)
202433) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
05/11/2024 :
Lecture faîte par M. DUFOUR, à l'unanimité le Conseil Municipal approuve et arrête le
PV du 05 novembre 2024.
202434) Plateforme multigénérationnelle :
Mr le Maire rappelle que par la délibération 202432 du 5 novembre 2024, il a été
chargé de monter un dossier DETR concernant ce projet déjà inscrit au PTRTE.
A l'unanimité, les membres présents approuvent l'opération et ses modalités de
financement à savoir :
- autofinancement (emprunts) et diverses subventions (Etat, Région et divers
recherches en cours (ANS, Agence de l'Eau, fonds leader))
- pas à ce stade d'aides déjà obtenues
- échéancier :
Année 2025: terrassement : roue, allées piétonnes et espace multisport, béton drainant, espace jeux, mobilier jeux et agrès sportifs enfants.
Année 2026 : stationnement, pétanque, le reste du mobilier, des jeux et agrès sportifs,
espaces verts, plants divers, verger pédagogique et haie pique-nique. Note explicative : sur le terrain appartenant à la commune, proche du cœur du village et
de la salle des fêtes, l'aménagement de cet espace multigénérationnel permettrait à la
commune de bénéficier d'une vitrine en direction des nouveaux arrivants appelés à
prendre la place d'une population vieillissante.
Changer le logiciel, créer pour attirer la population et ne pas se voir refuser pour un
manque d'habitants.
Devis descriptif détaillé :
montant total : 176 912,08 HT
espace multigénérationnel : 163 277,08 HT
maîtrise d'œuvre : 12 960,00 HT
relevé topographique : 675,00 HT
Attestation de non-commencement de l'opération :
Le maire de la commune de Fleigneux est chargé par le conseil municipal de signer une
attestation de non-commencement d'exécution.
Je soussigné, M. Pierre CORNET, Maire de la commune de FLEIGNEUX
> Atteste que l'opération décrite ci-après, faisant l'objet d'une demande de sub- vention au titre De la DETR, n'a pas encore débuté (signature d'un bon de com- mande ou d'un devis, paiement d'un acompte, …).
> M'engage à ne pas commencer l'opération avant que le dossier ne soit reconnu complet.
Libellé du projet à subventionner : Aménagement d'un espace Multi générationnel
Coût global du projet : 176 912.08 € HT
202435) Gîte Mairie :
Le Conseil Municipal à l'unanimité après avoir entendu le rapport de M. Dufour et après
débat, accepte les clauses du contrat de la conciergerie Loca Ren'+, autorise Mr le Maire
à le signer après une dernière entrevue avec la société.
Les prix pratiqué seront les suivants :
en basse saison : 80,00 euros la nuïtée pour 8 personnes
60,00 euros la nuitée pour 4 personnes
en haute saison : 160,00 euros la nuitée pour 8 personnes
120,00 euros la nuitée pour 4 personnes
Fin de la séance à 22h30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
M BELLEVILLE Michel. Pierre CORNET
prés re a