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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 20 janvier 2025 remplace le CR
Document publié le Lundi 20 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 20 janvier 2025 remplace le CR)
Thèmes du document : Famille, Logement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JANVIER 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt janvier à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se
sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Toucy, suite à la convocation accompagnée d’une
note de synthèse en date du treize janvier deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président,
Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CIFELLI Guillaume, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, COUET Micheline, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, GUYARD François, HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAVERDEAU Chantal, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles RIGAULT Jean-Michel, ROY Daniel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, VANHOUCKE André, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, BOISARD Jean-François (pouvoir à M. Abry), CHAMPAGNAT Jean-Louis (suppléant M. Cifelli), CONTE Claude (pouvoir à Mme Choubard), DUFOUR Vincent, HABAY BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles, JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), JAVON Fabienne (pouvoir à Mme Mellin), LHOTE Mireille (pouvoir à M. Pouillot), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), PROT Michel (pouvoir à M. Buttner), RENAUD Patrice, SAULNIER Nathalie (pouvoir à M. Daveau), THIEULENT Maryline, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe (pouvoir à M. Rigault), XAINTE Arnaud (pouvoir à Mme Jard).
Délégués absents : DA SILVA MOREIRA Paulo, FERRON Claude, GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, PAURON Éric, RAMEAU Etienne, VANDAELE Jean-Luc.
Date de convocation : 13/01/2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 13/01/2025
Nombre de présents : 56
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 66
M. Michel KOTOVTCHIKHINE, Maire de Toucy, est désigné secrétaire de séance. Délibérations de la séance du 20 janvier 2025 2
N° délibération Objet de la délibération
001_2025 Adoption du procès-verbal du 9 décembre 2024
002_2025 Vente du bâtiment de la Briqueterie à Moutiers-en-Puisaye dans le cadre d’un crédit-bail
003_2025 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance du territoire dans le cadre de GMR pour l’année 2024
004_2025 Renouvellement des conventions PSU et PSO pour les structures petite enfance et enfance jeunesse
005_2025 Elaboration d'un AMI pour les gestionnaires de restauration collective - mise en place de formations pour les équipes éducatives
006_2025 Financement du dispositif Natura 2000 du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
007_2025 Avenant n°4 au lot 02 - Gros Œuvre_Ravalement du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
008_2025 Avenant n°2 au lot 12 – Chauffage ventilation climatisation du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
009_2025 Avenant n°1 au lot 13 - Electricité du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
010_2025 Avenant n°6 du lot 01 Terrassements – Fondations – Gros œuvre au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
011_2025 Avenant n°2 du lot 13 Cloisons Doublages Plafonds suspendus au marché de travaux pour la construction du centre aquatique
012_2025 Avenant n°1 au contrat avec la société Acteco Recycling – Changement de dénomination
013_2025 Lancement d’une procédure relative à l’exploitation des déchetteries communautaires
014_2025 Approbation du projet de modif. simplifiée n°1 du PLUi de l'ex-CC Région de Charny, commune déléguée de Grandchamp
015_2025 Modalités de concertation avec les habitants et clarification de la gouvernance du PLUI de l’ex-CC Portes de Puisaye-Forterre
016_2025 Modalités de concertation avec les habitants et clarification de la gouvernance du SCOT de Puisaye-Forterre-Val-d ’Yonne
017_2025 Complément aide financière aux ménages au titre de l’accompagnement des travaux (AMO), dans cadre du dispositif EFFILOGIS maison individuelle
018_2025 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du centre de loisirs « ANIMARE » vers le centre de loisirs « RIBAMBELLE » Délibérations de la séance du 20 janvier 2025 3
019_2025 Création d’un poste d’agent technique polyvalent à 35-35ème au service Patrimoine dans la filière technique
020_2025 Financement des frais de fonctionnement du programme LEADER 2023-2027 pour l’année 2025
021_2025 Participation au capital de la SCIC Cosne Abattoir du Haut Val de Loire