Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - documents 20240416154250 2427 nominations equilibr
Acte Administratif - nominations equilibres 2023
Acte Administratif - nominations equilibrees 2023
Acte - Declaration nominations equilibrees 2023
Acte Administratif - nominations equilibrees 2024
unknown - declaration nominations equilibrees
unknown - declaration nominations equilibrees
unknown - Communauté d'agglomération - Dracénoise - nominati
unknown - Declarations des nominations equilibrees pour l an
Acte Administratif - Publication nominations equilibrees Annee 2025
unknown - documents 20240416154250 2427 nominations equilibrees 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (unknown - documents 20240416154250 2427 nominations equilibrees 2023)
Thèmes du document : Féminisme, Sexe, sexualité et genre, Banque,
Annexe 2 bis
Tableau
de déclaration relatif aux nominations équilibrées
Campagne 2023
[
Tableau
de
déclaration
relatif aux
nominations
équilibrées
- à
remplir
par
la collectivité
ou
l'établissement
au
titre
de
l'année
2023
|
|
{A) Nombre d'agents sur emplois
de
direction au 31/12/2023 :
OEF
dont DGS:0
HouOF
DGAS:0FOH
DGST:0HouOF
Expert
ht niveau- directeur de
projet : O H ou OF
|
18) N° de département :
59
1E) Nominations an 2023 [y compris primo-nominations)
F)
Primo-nominations année 2023
{C) Nom de la collectivité
(D) Nature
a
HOMME
FEMME
Emplois fonctionnels concernés |
HOMME |
FEMME
Communauté
d'Agglomération du Caudrésis-
cu
EPCI
DGs
0
0
DGs
0
0
atésis
DGAS
o
o
DGAS
o
o
DGsT
0
o
DGST
0
o
Expert de haut niveau-
ÿ
ë
Expert de haut niveau- Directeur
de
:
ë
Directeur de projet
projet
Total par sexe
0
0
Total par sexe
en 2023
0
0
1G) Rappel des primo-nominations années antérieures [depuis
Ne
remplir
que
les
cases
colorées
le renouvellement de l'assemblée délibérante ou le dernier
cycle achevé)
Emplois fonctionnels concernés |
HOMME |
FEMME
*La contribution n’est due que si à
la fois le flux (colonnes H) et le stock (A) ne
respectent pas les
:
‘
40% de nominations équilibrées
pss DGAS
0
0
DGST
o
o
Expert de haut niveau- Directeur
de
:
à
projet
Total par sexe années antérieures
o
0
{H=F + G) Total primo par sexe
0
0
{1) Répartition par sexe des 4
rene
nomineMons prononcés
Cette ligne n'est pas saisie si le total est inférieur à 4.
au titre du cycle achevé en année
2023
{U) Répartition par sexe
des primo-
nominations suivantes au titre du 2°" cycle année 2023 (cette ligne
Au
titre du
1°
|
n'est pas saisie si le total est inférieur
cycle
à4)
Nombre
minimal de représentant de chaque
sexe
Nombre
d'unités manquantes
Néant
|
Néant
Contribution
due
Au
titre du
2°" |
Nombre
minimal
de
représentant
cycle
de chaque sexe
Nombre
d'unités manquantes
Néant
|
Néant
Contribution
due