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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 63?v=1785485300)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfeciure le 26/05/2020
Reçu en préfecture ls 26/05/2020
Affiché le se
1D : 033-213301427-20200526-D2006011-DE
D20.05.011
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt
Présents : 15 Le vingt cing mai à dix neuf heures
Votants : 15 Le Conseil Municipal de la commune de
CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à Lla Mairie sous la Présidence
de Monsieur James Soulignac, Doyen d’âge.
Date de la convocation : 19.05.2020.
Objet : Election des adjoints
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme
Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mme Rimbert, M. Hollandts, Mme Quiviger,
M. Lesur, M. Manterola, Mme Goursolle
ABSENT REPRESENTE :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BATARD Evelyne
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de
liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à
un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont
élus ;
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
- Liste de Madame MANON Monique
Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste de Madame MANON Monique : 15 voix Envoyé en préfecture le 26/05/2020
Reçu en préfecture le 26/05/2020
LES: Affiché le
ID : 033-213301427-20200526-D2005011-DE
La liste de Madame MANON Monique ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en
qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :
MANON Monique
SOULIGNAC James
BATARD Evelyne
DEGUILHEM Jean Christophe
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions
Fait à Cubnezais, le 25 mai 2020
Le Maire, Jean Luc DESPERIEZ