Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 12 2022
Procès Verbal - 211214 CR
Compte-Rendu - CR 11 2020
Compte-Rendu - CR 06 2022
Procès Verbal - 220614 CR
Compte-Rendu - CR 12 2021
Arrêté - mise en fourriere
Compte-Rendu - cr cm 18.06.2021
Procès Verbal - 220920 CR
Procès Verbal - 210413 CR
Procès Verbal - 221213 CR
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Coucy-lès-Eppes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 221213 CR)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Égalité et non-discrimination,
Département de l'Aisne République Française
COMMUNE DE COUCY LES EPPES
COMPTE-RENDU
Nombre de membres Séance du 13 décembre 2022 en exercice: 15 L'an deux mille vingt-deux et le treize décembre l'assemblée régulièrement convoquée le 13 décembre 2022, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 11 Sont présents: Paolo DA ENCARNAÇAO, Joseph PESCI, Sébastien BARBOSA, Annaïck CABON, Michel CARADEC, Amélie CHAUPIN, Romain DAMBREVILLE,
Votants: 12 Noël GREGOIRE, Claude HAVOT, Jérôme STEFFEN, Jean-Christophe TEIRLYNCK
Représentés: Antoinette DAVANNE par Michel CARADEC
Excusés: Xavier DEFAUX, Anne-Lise HURIER
Absente: Justine COLLINET
Secrétaire de séance: Joseph PESCI
Le précédent compte -rendu est lu et adopté à l'unanimité.
La séance est ouverte à 18h00
Ordre du jour:
1. Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes de la Champagne
Picarde
2. Intégration dans l'actif des biens sans maître
3. Décision modificative - investissement
4. Règlement location salle polyvalente
e Délibérations
20220039: Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde: voté à l'unanimité
20220040: Intégration dans l'actif de la Commune des biens sans maître
20220041:Décision modificative: investissement
voté à l'unanimité
20220042:Règlement location Salle Polyvalente
Fin de séance: 19h15
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Joseph PESCI Paolo DA ENCARNAÇAO
. Ÿ WW :
- AT