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Compte-Rendu - 2113385
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Château-Ville-Vieille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2113385)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Exploration spatiale,
En application du III de l’article 19 de la loi n° 2020 -290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le 02 février 2026 à 20 h 30 en Mairie de Château-Ville-Vieille
A Château-Ville-Vieille le 27 janvier 2026.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du compte rendu de la séance du 22 décembre 2025.
• Présentation du rapport social unique 2024.
• Application du régime forestier sur parcelles communales.
• Mise en compatibilité du P.L.U. de la commune – Projet d’aménagement de la plaine de Château-Queyras et de
la RD 947 contre les crues du Guil.
• Contrat de déneigement du hameau de Souliers.
• Convention de mise à disposition de la parcelle communale A 538 à l’Association Queyrascale Models.
• Questions diverses.
Pour affichage le 27 janvier 2026
COMMUNE DE CHATEAU-
VILLE-VIEILLE
05350 CHATEAU-VILLE-VIEILLE
AVIS DE REUNION
CONSEIL MUNICIPAL
République Française
Le Maire,
Jean-Louis
PONCET
Signature et cachet