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Ordre du Jour - 2165531
Ordre du Jour - 2187297
Déliberation - 2194304
Document publié le Lundi 23 mars 2020 par la commune de Château-Ville-Vieille.
Lien du pdf (Déliberation - 2194304)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
En application du III de l’article 19 de la loi n° 2020 -290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le 26 mai 2026 à 20 h 30 en Mairie de Château-Ville-Vieille
A Château-Ville-Vieille le 19 mai 2026.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du compte rendu de la séance du 28 avril 2026
• Autorisation au Maire à signer un avenant au marché de travaux portant sur la Rénovation du réseau AEP du
secteur des Prats.
• Décision modificative n°1 – budget commune
• Vente de terrains à Montbardon à Monsieur Brice MARROU
• Echange de terrains à Montbardon entre la Commune et Monsieur Brice MARROU
• Questions diverses.
Le Maire,
Jean-Louis PONCET
Pour affichage le 19 mai 2026
COMMUNE DE CHATEAU-
VILLE-VIEILLE
05350 CHATEAU-VILLE-VIEILLE
AVIS DE REUNION
CONSEIL MUNICIPAL
République Française