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Déliberation - Liste commission impots directs
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Liste commission impots directs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE D’OLBY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt, le quinze juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune
d'OLBY (Puy-de-Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Salle des
Fêtes, sous la présidence de M. Samuel GAUTHIER, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : le 06 juillet 2020
PRÉSENTS : MM. ACHARD Nicolas, TRONCHE Aymeric, CARAY Frédéric, OUVRARD
Dominique, ANDANSON Alain, NESME Emmanuel, Mmes FINET Hélène, BRIGNON Hélène,
LANGLAIS Sarah, LACOURT Noëlle, BONY Catherine GUILLAUME Michèle, PLANEIX
Bernadette.
ABSENTS excusés : M. MEGEMONT Etienne (procuration à Mme BONY Catherine)
Objet : liste de présentation des membres proposés pour la commission communale des
impôts directs
Le Maire indique au conseil municipal qu’il y a lieu de délibérer pour proposer aux services
fiscaux une liste de présentation des membres de la commission communale des impôts
directs
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des circulaires relatives à cette
désignation propose la liste suivante :
M. BONNET Serge — 3 rue Edgar Degas 63400 CHAMALIERES
M. ESBELIN Lionel — Les Bernards 63210 OLBY
M. BAPT Rémi — Bravant 63210 OLBY
M. VALLEIX Daniel — Le Bouchet 63210 OLBY
M. BELLEDENT Jean-Noël —- Monteribeyre 63210 OLBY
Mme DAMAY née HOEBLICH Hélène — Le Bourg 63210 OLBY
M. NESME Emmanuel — Le Bourg 63210 OLBY
M. COHADE David — La Villedieu 63740 CISTERNE LA FORET
M. BONY Paul - Bravant 63210 OLBY
M. LANGLAIS Bruno — Le Monteillet 63210 OLBY
M. MONNET André — La Gardette 63210 OLBY
M. ONDET Denis — route de la Gardette 63210 OLBY
Reçu à JaSous-Préfecture
d'ISSOIRE, le
27 JUIL. 2020
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
— © eMair