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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL N° 03.07.2024 01 Installation DUN Nouveau Delegue Suppleant)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Éducation,
Ë Syndicat Intercommunal de Gestion
LP des transports scolaires à destination des collèges f
EMBROLLE=SUR-CHOISILLE ADAN TS SAINT-ÉTIENNE-DE-CHIGNY
DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE (37)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU COMITÉ SYNDICAL INTERCOMMUNAL DE GESTION DU
TRANSPORT SCOLAIRE À DESTINATION DES COLLÈGES
SÉANCE DU 03 JUILLET 2024
Date de convocation L’an deux mille vingt-quatre, le 03 juillet à 19h00 Le Comité Syndical 18/06/2024 Intercommunal de Gestion du Transport Scolaire à destination des
Date d’envoi Collèges dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie
21/06/2024 de LUYNES, salle de réunion, sous la Présidence de Monsieur Bertrand
RITOURET, Président en exercice.
Nombre de membres Etaient présents :
pr enercice È Mesdames Christine BLIN, Sylviane FORTUN, Brigitte BESQUENT, Estelle
Absents : 0 MARTINS, , .
Pouvoirs : 0 Monsieur Sébastien MARAIS.
Votants : 6
Absent excusé :
Monsieur Jean-Michel ARNAUD.
Assistait également _ sans voix délibérative les déléguées
suppléantes :
Mesdames Danièle HOUDU, Christine MÉNORET.
Assistait également à la réunion sans voix délibérative :
Monsieur Gérard PERRIER Directeur Général des Services - Ville de
Luynes.
Secrétaire de séance :
Madame Sylviane FORTUN.
RRMRILZOLO
Siège Social : Hôtel de Ville - 37230 LUYNES - Tél : 02 47 55 35 55 - Fax : 02 47 55 52 56 - e-mail : maïirie@luynes.fr SEANCE DU COMITE SYNDICAL INTERCOMMUNAL DE GESTION DU TRANSPORT SCOLAIRE A DESTINATION DES COLLEGES
DU 03 JUILLET 2024 DEL N° 03-07-2024/01 INSTALLATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT
Monsieur le Président informe le Comité Syndical qu’à La suite de la démission de Madame Nina PARANTHOINE membre suppléant du Syndicat, il convient de procéder à l'installation d'un nouveau membre suppléant.
Pour ce faire, Le Conseil Municipal de La Membrolle-sur-Choisille lors de sa séance du 17 juin 2024 a désigné pour La remplacer Madame Julie ALBERT.
VU la délibération N° DEL 037 151 017/2024-5.3 portant désignation d’un délégué suppléant de la commune de La Membrolle-sur-Choisille au Syndicat intercommunal de gestion des transports scolaires à destination des Collèges,
Le Comité Syndical :
PREND ACTE de l'installation en qualité de membre suppléant de Madame Julie ALBERT.
Madame Julie ALBERT est immédiatement installée.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président La secrétaire de séance,
7
Madame Sylviane FORTUN,
Déléguée Titulaire
Bertrand RITOURET
Délibération rendue exécutoire : 0 9 JUIL 70? k
Par sa transmission en Préfecture Le :....n un
Et sa publication Le site internet de la cof
2 Le Président,
SEANCE DU COMITE SYNDICAL INTERCOMMUNAL DE GESTION DU TRANSPORT SCOLAIRE À DESTINATION DES COLLEGES DU 03 JUILLET 2024