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Arrêté - 11Bis.Page des signatures vote du BP 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boves.
Lien du pdf (Arrêté - 11Bis.Page des signatures vote du BP 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BOVES
- Principal - BP- 2024
V-ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
lo
19/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 19/04/2024
Publié
82
Q
0H
[2o2k
S'LOT
1D : 080-218001246-20240411:10042411-BF
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de membres
en exercice
: 23
Nombre
de
membres
présents
: 19
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 21
VOTES
:
Pour:2% Contre
: 0
Abstentions:
|
Date
de
convocation
: 03/04/2024
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
BOVES,
le 10/04/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'Assemblée
délibérante(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
BOVES,
le
10/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'Assemblée
délibérante
(2),(3).
M.
BUDIN
Patrick
M.
CAGNARD
Grégory
M.
DAMIANI
POMAGEOT
MARCO
M,
DE
BLANGIE
Thibault
M.
DUPUIS
Patrick
M.
HOPQUIN
JEAN
PASCAL
M.
LAVIALLE
Armaud
M.
THIERRY
Eric
M. THUILLIER
Flavian
M.
VIEL
Pierre
M,
VILLALPANDO
GEORGES
Mme
BEGUIN
DANIELE
{
<
Mine
BRARE
Marylène
ga
-
ét
Mme
COPPENS
Nathalie
Mme
CORRENT
BARBARA
Mme
FORTIN
Monique
Mme
GRÉBERT
NATHALIE
Mme
LEPRETRE
BERNADETTE
Mme
MOLLIENS
Françoise Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 19/04/2024
pute 2{UH|22k
S' LOST
V-ARRETE
ET
SIGNATURES
10
: 080-218001248-2024041
1-10042411-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
]
A
T
À
L
Mme PETIT BALLAGER FREDERIQUE
LH Ce
T
Mme
SEMEDO
DA
VEIGA
NATHALIE
Mme TRIQUET Martine
/l
V
Rif
Mie
VANDEPITTE
Maryse
XGA LL!
FA
Certifié exécutoire
par le Maire
(1), compte
tenu de la transmission
en préfecture,
le , et de la publication
le
A
Boves,
le
‘
Ao
atri
L
Là
}
41) Indiquer « la présidente » où « le président m, {23 Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régionat de .., de la Collectivité territoriale unique de
….… de Ia métropole de ., du Conseil syndical de
.…
(3) L'ajout des signataires est détormals feuttatif,