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Arrêté - 12 1.Page des signatures BP 2025 Creche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boves.
Lien du pdf (Arrêté - 12 1.Page des signatures BP 2025 Creche)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CRECHE - COMMUNE DE BOVES - CRECHE - COMMUNE DE BOVE|
Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfeclure le 29/04/2025
Publié le 32/0h [22 5
ID : 080-218001246-2025041 1-10
S'LOF
042512-BF
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : AG
Nombre de suffrages exprimés : Ÿ_Â
VOTES :
Pour : ÀA
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 04/04/2025
Présenté par Le Maire (1),
À BOVES, le 10/04/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A BQVES, le 10/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. Amaud LAVIALLE
M. Flavian THUILLIER
M. Georges VILLALPANDO
M. Grégory CAGNARD
M. Jean-Pascal HOPQUIN
M. Marco DAMIANI POMAGEOT
M, Patrick BUDIN
M. Patrick DUPUIS
M. Pierre VIEL
M. Thibault DE BLANGIE
M. Éric THIËRRY
Mme Barbara CORRENT
Mme Bemadette LEPRÈTRE
Mme Danièle BEGUIN Ru
=
Mme Françoise MOLLIENS 4 | PT
=
Mme Frédérique PETIT-BALLAGER Ù uv AE
Mme Marine TRIQUET | Meui I
Mme Marylène BRARE HT
TT Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
- Publié le &J0h|225" S'LOS
V - ARRETE ET SIGNATURES ID : 080-218001246- 0250411-10042512-BF ARRETE ET SIGNATURES | A |
Mme Maryse VANDEPITTE TK me Maryse de l / K
Mme Monique FORTIN ne
Wr —;
FT W
Mme Nathalie COPPENS CU 7
Mme Nathalie GRÉBERT {
Mme Nathalie SEMEDO DA VEIGA 2,
Certifié exécutoire par Le Müire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A BOVES, le 10/04/2025
C1) Indiquer «la présidente » où « le président »
€2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante: du conseil régional de …, de Ia Collectivité territoriale unique de. de la méitopole de. dit Conell syndical de (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.