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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boves.
Lien du pdf (Arrêté - 04 1.Page des signatures CA 2024 Budget annexe creche)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Institutions publiques,
CRECHE - COMMUNE DE BOVES - CRECHE - COMMUNE DE BOVE
Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
Publié le &) OH [225 $ L C
1D : 080-218001246-20250411-10042504-BF
V - ARRETE ET SIGNATURES v
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : A6
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour::
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : 04/04/2025
Présenté par Le Maire (1),
A BOVES, le 10/04/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A BOVES, le 10/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. Amaud LAVIALLE
M, Flavian THUILLIER
M, Georges VILLALPANDO
M. Grégory CAGNARD
M. Jean-Pascal HOPQUIN
M. Marco DAMIANI POMAGEOT
M. Patrick BUDIN
M. Patrick DUPUIS
M. Pierre VIEL
M, Thibault DE BLANGIE
M. Érie THIERRY
Mine Barbara CORRENT
Mie Bernadette LEPRÊTRE
Mme Danièle BEGUIN
Mine Françoise MOLLIENS
Me Frédérique PETIT-BALLAGER
Mme Martine TRIQUET À A a
+ = = +
Mme Marylène BRARE Es Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
pubiéte 30/04/2025 S LOF V-ARRETE ET SIGNATURES 1D : 080-218001246-20250411-10042504-BF
ARRETE ET SIGNATURES ] A |
me Maryse V, TÉ É à
Mine ne Me T \L rt on han l Qu Wok A |
Mme Monique FORTIN | | | La: f UE
Mme Nathalie COPPENS ( FE
Mme Nathalie GRÉBERT Bi
Mme Nathalie SEMEDO DA VEIGA =
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A BOVES, le 10/04/2025
C1) Indiquer «c bn présidente n où 1 le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de là Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conscil syndical do …
(3) L'ajaut des signataires est désarmals facultatif.