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Arrêté - 2023 757 PM Societe Circet France 2 quai des Greniers prolongation de larrete 2023 711 PM travaux de genie civil sur la chambre souterraine D4M
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 757 PM Societe Circet France 2 quai des Greniers prolongation de larrete 2023 711 PM travaux de genie civil sur la chambre souterraine D4M)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Te
Ppulté
F
SAINT
GILLES
Lite
d
ant
Gill
Cris
DE
CROIX
DE
VIE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
publication
le
POLICE
MUNICIPALE
R 02 51 5529 55
23
JUN
2073
FB/PR N°
2023
—
757-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Prolongation
de
l'arrêté
2023-
711
- PM
et
de
la
réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
quai
des
Greniers,
à
l’occasion
des
travaux
de
génie
civil
sur
une
chambre
souterraine
D4M
endommagée,
réalisés
par
la
Société
Circet
France
pour
le
compte
d'Orange.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
:
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
N°2023-
711
- PM
du
15
juin
2023 ;
Vu
à la demande
de
la Société
Circet
France
du
21 juin
2023,
modifiant
les dates
de
travaux
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
2
quai
des
Greniers,
par
mesures
de
sécurité,
à
l'occasion
des
travaux
de
génie
civil
sur
une
chambre
souterraine
D4M
endommagée,
réalisés
par
la
Société
Circet
France
dont
le
siège
se
situe
—
ZA
de
la
Fontaine
—
75
rue
Pierre
Arnaud
Antez
—
44150
Vair
sur
Loire
;
ARRETE
Article
Ler
-
Les
travaux
de
génie
civil
sur
une
chambre
souterraine
D4M
endommagée
au
2
quai
des
Greniers
nécessitent
une
ouverture
de
fouille
sur
le
milieu
de
la
chaussée
proche
du
passage
piétons
et de
la
piste
cyclable
avec
un
empiétement
sur
la
chaussée
avec
la
mise
en
place
d'une
zone
de
chantier,
des
manœuvres
engins
de
chantier
et
le
stationnement
du
camion
de
chantier.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée à
l’aide
d’un
alternat
par
panneaux
B15
et
C18,
AK5,
KC1.La
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
par
des
barrières
de
chantier
et
les
panneaux
K8._
Les
travaux
nécessitent
de
modifier
la
signalisation
du
panneau
«
cédez
le
passage
»
qui
se
trouve
actuellement
au
niveau
du
passage
piétons
auai
des
greniers,
afin
d'éviter
d’embouteiller
le
airatoire
de
la
zone
de
rencontre
quai
Gorin
et
pont
de
la
Concorde,
du
fait
de
la
circulation
importante
sur
cet
axe,
Le
panneau
temporaire
«
cédez
le
passage
»
devra
être
mis
et
reculé
au
niveau
et
en
face
de
la
rue
Anatole
France.
Le
stationnement
du
camion
sera
dans
la
partie
de
la
zone
de
chantier,
afin
d'éviter
d’encombrer
la
chaussée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Information
importante
à
mettre
en
œuvre
par
la
Société
Circet
France :
-
Les
travaux
nécessitent
de
modifier
la
signalisation
du
panneau
«
cédez
le
passage
»
qui
se
trouve
actuellement
au
niveau
du
passage
piétons
quai
des
greniers,
afin
d'éviter
d'embouteiller
le
giratoire
de
la
zone
de
rencontre,
du
fait
de
la
circulation
importante
sur
cet
axe.
Le
panneau
temporaire
«
cédez
le
passage
»
devra
être
mis
et
reculé
au
niveau
et
en
face
de
la
rue
Anatole
France,
tout
le
temps
des
travaux.
Le
stationnement
du
camion
sera
dans
la
partie
de
la
zone
de
chantier,
afin
d'éviter
d'encombrer
la
chaussée.
-
Le
panneau
«
cédez
le
passage
»
actuel
devra
être
bâché
impérativement
pour
permettre
la
mise
en
place
de
la
signalisation
temporaire.
Avertissement : -
Par
sécurité,
si
les
travaux
restent
ouverte
la
nuit.
Par
conséquent,
il convient
de
délimiter
et
sécuriser
les
zones
de
chantier
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques,
si
nécessaire,
le
temps
des
travaux.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 Sk-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article 7 - Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11
-
Cette
prescription
est
applicable
du
vendredi
23
juin
2023
au
mercredi
28
juin
2023.
Toutes
dispositions
antérieures
et
contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2023-711-
PM
du
15
juin
2023
sont
abrogées. L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
que
ce
soit
de
l'enrobé
Noir,
Rouge,
ou
béton
désactivé,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des/SerVices
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la Vendée
et
la
Poligé
Munitipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation/ou
une
£opie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
21
juin
2023.
Le
Mäire,
François
BLANCHET