PLU - Annexes - sommaire

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PLU - Annexes - sommaire Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune de Grabels. Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies, Sommaire général du dossier de PLU

I. Rapport de présentation

II. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

III. Orientation d’Aménagement et de Programmation

IV. Règlement

V. Zonage

V.1. Plan de zonage de la commune au 1/5000

V.2. Plan de zonage du village au 1/2000

V.3. Plan de zonage de La Valsière au 1/2000

V.4. Plan de zonage des terrasses de la Mosson/Pradas au 1/2000

V.5. Liste des emplacements réservés

VI. Annexes

VI.1. Servitudes d’Utilité Publiques (SUP)

VI.1.a Liste des SUP

VI.b. Plan des SUP

VI.c. Dispositions des PPRnp opposables :

Règlement et zonages règlementaires des PPRi et PPRif

VI.2. Annexes sanitaires

Notice annexe sanitaire

Plans des réseaux AEP / AEU

Zonage d’assainissement des eaux usées

Schéma directeur Pluvial : notice et zonage pluvial

Note DEDA

Protection des captages d’eau potable : DUP et rapport hydrogéologue

VI.3. Annexe bruit et périmètres

VI.3.a. Arrêtés de classement au bruit

VI.3.b. Plan des périmètres