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Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2025 signe
Procès Verbal - pv du 9 mars
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 9 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9 mars
2023
PROCES-VERBAL
D'AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la
convocation
:02/03/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
:11
Nombre
de
membres
présents
:09
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
: 01
Nombre
de
membres
absents
:01
CHROCE
ROCHE
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
9 mars
à 18h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M
PEYRIERE
Pascal,
maire,
Présents
:
CZARNEKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BRUNEL
Patricia,
adjoints,
CHARMASSON
Fabien,
GIRARD
Sandrine,
ROUQUET
Julie,
FLLIUNG
Benjamin,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux.
Absente
représentée
:Aurélie
BREYSSE
procuration
à madame
Sandrine
GIRARD
Absente
excusée
:MOULINET
Camille.
CHRICEEDCEEO
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à
l'élection
du
secrétaire
de
séance.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:Monsieur
Benjamin
FILLIUNG CHEDCE
RICE
EI
Rappel
ordre
du
jour :
*__
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 février
2023.
+
Délibérations
:
-
Création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
à temps
complet
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
-
Demande
de
subvention
d'investissement
DETR
2023
dans
le cadre
des
travaux
de
Réfection
des
voiries
suite
aux
inondations
par
ruissellement
et coulées
de
boue.
-
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
au
CFPPA
(conférence
des
financeurs
de
la
prévention
de
perte
d’autonomie)
—
Projet
ateliers
informatiques
et
numériques
-
Autorisation
au
maire
à
demander
une
subvention
au
titre
au
titre
du
FONDS
VERT
|
2023
(40%
du
coût
des
travaux
HT)
pour
la
rénovation
du
parc
de
luminaires
|
d’éclairage
public
de
Chusclan.
°
Informations
et
questions
diverses
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. CHRICFEICE
RO
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en
proposant
d'approuver
le Procès-Verbal
du
9 février 2023.
APPROUVE
À
L'UNANIMITE
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
notifications
de
jugement
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
des
requêtes
N°2102017-33
de
Monsieur
Florian
Castillon
c/
DDFIP
du
Tarn,
et
N°21020172-33
et
N°2003299-33
de
Monsieur
Castillon
c/
Préfecture
du
Gard.
Ce
point
n'étant
pas
inscrit
à
l'ordre
du
jour,
le
conseil
municipal
souhaite
étudier
ce
dossier
préalablement.
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Délibération
10/2023
:Création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
communaux Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
recrutement
de
monsieur
Philippe
Garcia
au
01/04/2023
et
de
monsieur
Eric
Martin
au
01/07/2023.
Ces
deux
agents
ont été
recrutés
en
appui
du
centre
de
gestion
et
intègrent
le
service
technique
de
la
commune
suite
aux
départs
à
la
retraite
de
messieurs
Jean-Marie
Auzière
et
Frédéric
Di
Rollo.
Les
élus
n'ayant
pas
de
remarques.
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: O
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
:
°
De
créer
un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet,
°
D’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
comme
suit
:
Grades
Effectifs
Effectifs
dont
pourvus
TNC
L:
Agents
communaux
|
Rédacteur
principal
de
1° classe
|B
|1
de
a
de
lo
|
ri
]
]
ES
Adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
€
|1
| 1
0
Adjoint
administratif
principal
de
2°
classe
C
Ë
['
To.
Adjoint
administratifterritorial
Je
1
[1
lo
|
|Adjoint
technique
ppal
1°
classe
€
|°
0
|
| Adjoint
technique
ppal
de
2°
classe
_
fi
in
1
|Adjoint
technique
territorial
|2
0
|Animateur
Territorial
_
[1
POS
| ATSEM
principal
1°
classe
1
a
|
———
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2e
C
|1
1
0
|chasse TOTAL
|
6
16
3
|
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. Délibération
N°
11/2023:
Demande
de
subvention
d'investissement
DETR
2023
dans
le
cadre
des
travaux
de
Réfection
des
voiries
suite
aux
inondations
par
ruissellement
et coulées
de boue.
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
e
D’approuver
les
travaux
de
Réfection
des
voiries
suite
aux
inondations
par
ruissellement
et
coulées
de boue.
e
_ D’approuver
le plan
de
financement
de
l’opération.
Le coût
prévisionnel
HT
de cette
opération
s'élève
à la somme
de
: 111
475€
HT
Montant
H.T.
du projet:
111
475.00
€ HT
T.V.A
20
%
:
22 295.00
€ HT
Montant
T.T.C :
133
770.00
€ TTC
FINANCEMENT
:
Subvention
D.E.T.R.
(à hauteur
de 40
%
maximum):
44
590.00
€ HT
Part communale
:
66
885.00 € HT
e
De
s'engager
à ne
pas
commencer
les
travaux
avant
d'avoir
l'accusé
de
réception
du
caractère
complet
du dossier de
demande
de
subvention
d’investissement
de
l’Etat.
e
De
mandater
Monsieur
le Maire
pour
déposer
le
dossier
de
subvention
d’investissement
2023
auprès
des
services de
l'Etat.
De
dire
que
la recette
sera imputée
au compte
13461
De
dire
que
la dépense
sera imputée
au compte
231
Délibération
N°
12
/
2023
:
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
au
CFPPA
(conférence
des
financeurs
de
la
prévention
de
perte
d'autonomie)
— Projet
ateliers
informatiques
et
numériques
Les élus
n'ayant
pas de remarques.
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: O
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
-__
Approuve
le projet
ateliers informatiques
et numériques.
-__
Approuve
le plan
de
financement
de
l’opération.
Le
plan
de
financement,
pour
la
solution
s'établit
ainsi:
-
Subvention
CFPPA :
3
600.00
€
-
Part
communale :
4 622.00
€
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
— 30200
CHUSCLAN. informations
et
Courriers
divers
æ
Courrier
de
madame
Elodie
Klein
du
28/02/2023
de
demande
de
résiliation
de
son
bail
en
tant
que
locataire
à
usage
professionnel,
signé
le
01/09/2019
pour
des
raisons
économiques
et
sociales.
>
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'arrêté
préfectoral
du
16
janvier
2023
de
reconnaissance
en
l'état
de
catastrophe
naturelle
de
la
commune
au
titre
du
phénomène
d'inondations
et
coulées
de
boues
survenues
le
9 novembre
2022.
Une
cabine
de
téléconsultation
a été
installée
à la
pharmacie
Labeille.
Demande
de
stage
de
monsieur
Alexis
TOESCA
à
partir
du
19
mai
2023.
Avis
favorable
du
Conseil
Municipal
qui
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
la
convention
de
stage.
=
Carnaval
le
dimanche
2
avril
2023
:une
réunion
est
programmée
pour
finaliser
l’organisation
le
mardi
21
mars
2023.
=
Un
sondage
va
être
lancé
auprès
des
parents
pour
déterminer
les
besoins
de
garde
jusqu'a
18h30
au
lieu
de
18h15.
En
fonction
du
nombre
d'enfants
concernés,
une
décision
sera
prise
pour
la
rentrée
scolaire
prachaine.
=
Soirée
en
juillet
Laurent
Comtat
:cette
année
plusieurs
manifestations
sont
déjà
programmées
en
période
estivale.
Le
conseil
municipal
n’est
pas
favorable
à une
animation
supplémentaire.
=
Un
grand
concours
de
boules
est
programmé
les
9
et
10
octobre
2023
juste
avant
la
Fête
des
Vendanges.
y 4
Plus
aucune
question
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
20h20.
Fait à CHUSCLAN,
le 14/03/2023.
Le MAIRE,
LE SECRETAIRE
DE
SEANCE,
>
FILLIUNG
Benjamin.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
-—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN,