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unknown - 1688460646 038 D2023 038 Charte
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pavie.
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Thèmes du document : Banque, Transports, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 04/07/2023
Reçu en préfecture le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023
VV
ID : 032-213203078-20230622-D2023 038-DE
MangasGers
Charte d'adhésion et de gestion
PREAMBULE
La présente charte a pour objet de permettre le prêt inter-structures adhérentes
(Collèges, Lycées, Médiathèques et la Médiathèque Départementale du Gers...), de séries de mangas entre les différentes entités signataires de la charte, présentes et à
venir, afin qu'elles puissent avoir accès aux séries de mangas détenues par tous les
adhérents à ladite charte, dans le cadre d'une politique d'échanges Organisée.
La charte et son fonctionnement
La présente charte demeure valable entre ses signataires à compter de sa Signature
par chaque adhérent pour une durée de deux ans renouvelable tacitement.
Chaque adhérent peut néanmoins décider, quand il le souhaite, de quitter le dispositif
d'échange. Il s'engage alors, avant tout retrait, à restituer, ou remplacer s'il y a lieu,
l'ensemble des documents qui lui auraient été prêtés et qu'il détiendrait.
En tant que de besoin, les adhérents peuvent faire évoluer la charte d'un commun
accord et y apporter modification, afin d'adapter son fonctionnement et sa gestion
dans le cadre de préoccupations communes d'amélioration lors de la réunion
MangasGers annuelle.
Les adhérents et les synergies entre eux
À la mise en œuvre du dispositif, les adhérents initiaux sont : Les Collèges, Lycées, Communes (au travers de leurs Médiathèques) et le Département (au travers de sa Médiathèque Départementale (MD32), qui acceptent et conviennent :
Pour le prêt des séries de mangas :
D'accueillir les agents de structures partenaires, chargés du choix des séries de mangas dans leurs locaux respectifs, pendant les heures d'ouverture de ces établissements au sur rendez-vous selon les disponibilités de chacun (dans le respect des règles prudentielles sécuritaires et sanitaires si elles existent et s'appliquent: Vigipirate, Covid19, ...).
D'orienter ces partenaires dans les divers genres de mangas et de les accompagner dans leurs recherches.
De metire à leur disposition des séries de mangas provenant de leurs fonds propres.
De leur délivrer la liste des séries de mangas prêtées à chaque échange. Envoyé en préfecture le 04/07/2023
Reçu en préfecture le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023 TT
ID : 032-213203078-20230622-D2023 038-DE
De se réserver le droit de demander le retour, en cours de prêt, de certaines séries de
mangas pour des raisons d'expositions et/ou d'animations.
Pour l'emprunt des séries de mangas :
D'assumer la continuité de la gestion de l'emprunt, limité à 50 documents, pour une
durée maximum de trois mois, sauf exception (en nombre et durée) s’il s'agit de séries
de mangas conséquentes (+ de 50 documents).
De restituer les séries de mangas empruntées dans les délais prévus et, en tout état
de cause, dans l'état où celles-ci leur ont été prêtées, ainsi qu'à en assurer le
remplacement si elles étaient perdues, volées ou détériorées (sauf usure normale du document).
Pour la découverte et de conseil_de nouvelles séries de mangas :
D'être libres de se tourner, lors de la réunion annuelle MangasGers, vers des librairies
spécialisées pour leur apporter conseil et assistance dans leurs choix et l'orientation de leurs politiques d'acquisition.
Pour le transport et circulation des séries de mangas :
Que le Département du Gers via la MD32, afin de faciliter le transport et la circulation
des séries de mangas entre les différentes structures, propose et organise une
navette MangasGers sur la durée de l’année scolaire.