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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - liste des deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Démocratie,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 11 septembre 2023
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 11 septembre 2023 à 18 h 00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 19/09/23 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 19/09/23
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Arnaud TAFILET
Yann TRIMARDEAU
Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 2 présent de la délibération n° 3 à la
délibération n° 10)
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER (absente à la délibération n° 1
présente de la délibération n° 2 à la délibération
n° 10)
Joël PRENANT
Laurent GAUTHIER
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Clara DODIN
Michel CHARTRAIN
Serge LEPAGE
Sylvie NORGUET
Dominique DHUY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Sylvie DEUX
Eric BARDET
Absents :
Thierry FLEURY
François COCHET
Absents ayant donné procuration :
Thierry SIFANTUS donne procuration à Maryvonne BOULAY
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance
(n° TVB20230911-001) A l’unanimité des votants
2. AGRICULTURE : Syndicat des vins Coteaux de Vendôme – Subvention 2023 (n° TVB20230911-002) A l’unanimité des votants
3. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Saison culturelle – PACT 2023 1er acompte – Complément de la décision n° TVB20230703-07 du bureau communautaire du 3 juillet 2023
(n° TVB20230911-003)
A la majorité des votants,
Laurent GAUTHIER
votant contre
4. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois (CATV), la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (CIAS), le Centre communal d'action sociale de Vendôme (CCAS) et la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) pour la passation d'accords- cadres de fournitures techniques – Avenant n° 1
(n° TVB20230911-004)
A l’unanimité des votants
5. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d’agglomération Territoires vendômois et la commune de Vendôme pour la passation d’accords-cadres de travaux divers de voirie pour les années 2024-2026
(n° TVB20230911-005)
A l’unanimité des votants liste des délibérations
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6. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d’accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – SAS Aurore et Léna photographes à Vendôme
(n° TVB20230911-006)
A l’unanimité des votants
7. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service - Enseigne Speedy Pizz à Vendôme
(n° TVB20230911-007)
A l’unanimité
des votes exprimés,
Albert Pigoreau
s’abstenant
8. RESSOURCES HUMAINES : Convention avec le Centre hospitalier de Vendôme-Montoire pour la restauration collective des agents de la Communauté
(n° TVB20230911-008)
A l’unanimité des votants
9. TARIFS : Politique de la ville – Centre social – Tarifs des activités à compter du 1er septembre 2023
(n° TVB20230911-009)
A l’unanimité des votants
10. TARIFS : Sports – Modification des tarifs pour les activités sportives de l'année scolaire 2023/2024 applicables à compter du 18 septembre 2023 – Annule et remplace la décision n° TVB20230703-09
(n° TVB20230911-010)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19 h 15.