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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees CC 060223
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees CC 060223)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées CC 060223
1/2
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 6 février 2023 à 18 h 30
Espace culturel
Route des Vallées à Lunay
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du conseil communautaire le 23/02/23 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 23/02/23
Membres présents ou
représentés :
Laure ANTHEAUME, Béatrice ARRUGA, Sam BA (Donne procuration à Simon HOUDEBERT), Bruno BARBIER, Eric BARDET, Thierry BENOIST, Caroline BESNARD, Stéphanie BIGOT, Bernard BONHOMME, Sylvie BONNET (Donne procuration à Alia HAMMOUDI), Philippe BOUCHET, Lydie BOULAY, Maryvonne BOULAY, Philippe BRAEM, Jérôme BREDON, Laurent BRILLARD, Patrick CALLU, Mickaël CASROUGE, Floriane CASSAUD (Donne procuration à Jimmy MARCILLY), Marwane CHABBI (Donne procuration à Béatrice ARRUGA), Philippe CHAMBRIER, Véronique CHAMPDAVOINE, Christophe CHAPUIS, Ingrid CHARTIER-MALÉCOT, Michel CHARTRAIN, Régis CHEVALLIER, Marie-José CINTRAT, Jean-Paul CLAMENS, François COCHET, Philippe COLART, David CORBEAU, Sylvain CORBEAU, Michèle CORVAISIER, Michel DENIAU, Sylvie DEUX, Clara DODIN (Donne procuration à Agnès MACGILLIVRAY), Reyhan DOGAN (Donne procuration à Ingrid CHARTIER-MALÉCOT), Yves DOLBEAU, Sophie DOUAUD, Bruno DUPRÉ, Chantal FEDELE, Claire FOUCHER-MAUPETIT, Thierry FOURMONT (Donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI), Pierre FOURNET-FAYARD, Jacky FOUSSARD, Benoît GARDRAT, Annette GARNIER (Donne procuration à Alain SOUVRAIN), Laurent GAUTHIER, Jean-Claude GERBAUD, Claude GÉROLA, Erick GOUGÉ, Claire GRANGER, Annie GUELLIER, Stéphane GUÉRIN, Alia HAMMOUDI, Nicolas HASLÉ, Guillaume HENRION, Joël HEUZÉ, Aimé HOUDEBERT, Simon HOUDEBERT, Mickaël HUARD, Anne-Marie HUBERT, Patrick HUGUET, Nicole JEANTHEAU, Tural KESKINER, Gilles LEGUEREAU (Donne procuration à Régis CHEVALLIER), Serge LEPAGE, Minthy MABIALA-BOUSSI, Agnès MACGILLIVRAY, Jimmy MARCILLY, Christophe MARION (Donne procuration à Jérôme BREDON), Magali MARTY-ROYER, Philippe MERCIER (Donne procuration à Claire FOUCHER-MAUPETIT), Yolande MORALI (Donne procuration à Nicole JEANTHEAU), Cécilia NAUCHE, Jean-Luc NEXON, Sylvie NORGUET, Albert PIGOREAU, Philippe POUDRAI (Donne procuration à Caroline BESNARD), Joël PRENANT (Donne procuration à Stéphanie BIGOT), Yves ROLLAND, Benoit ROUSSELET, Loïc SAILLARD, Marie-Christine SAUVÉ, Thierry SIFANTUS, Francis SIMON, Alain SOUVRAIN, Arnaud TAFILET (Donne procuration à Patrick TAFILET), Patrick TAFILET, Christine TOREAU, Didier TRENTESAUX, Yann TRIMARDEAU, Jeanine VAILLANT (Donne procuration à Véronique CHAMPDAVOINE), Alain VÉRITÉ
Membre arrivé au cours
de l'assemblée : Didier LALLIER (à 19:09)
Liste des absents et non
suppléés :
Patrick BRIONNE, Thierry FLEURY, Marie-Pierre LAURENCEAU, Caroline LEMAÎTRE, Gilles SOURIAU
Secrétaires de séance : Christine TOREAU et Loïc SAILLARD
Objet de la délibération Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Composition du conseil communautaire – Actualisation au 6 février 2023
Prend acte
à l’unanimité des votants
2. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Désignation des secrétaires de séance
Adoptée
à l’unanimité des votants
2bis SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 12 décembre 2022
Adoptée
à l’unanimité des votants
3bis SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Régie Pôle nautique – Information ---
3. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du bureau communautaire
Prend acte
à l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées CC 060223
2/2
Objet de la délibération Résultat du vote
4. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du président
Prend acte
à l’unanimité des votes
exprimés
Michel Deniau,
Jean-Claude Gerbaud,
Guillaume Henrion,
Joël Heuzé,
Anne-Marie Hubert,
Jean-Luc Nexon,
Benoit Rousselet,
Alain Souvrain et par
procuration Annette Garnier
s’abstenant
5. STRATEGIE FINANCIERE : Débat d'orientations budgétaires 2023
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés
Philippe Colart et
Annie Guellier s’abstenant
6. AMENAGEMENT : Rapport d’activités SCOT-TGV 2021 Prend acte à l’unanimité des votants
7. ASSAINISSEMENT : Convention de dépotage des matières de vidange multisites
Adoptée
à l’unanimité des votants
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Aides aux entreprises – Convention avec la Région Centre-Val de Loire
Adoptée
à l’unanimité des votants
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente de parcelles dans la ZAC des Courtis à Vendôme à la société Transports Jumeau
Adoptée
à l’unanimité des votants
10. INTERCOMMUNALITE : Modification des statuts du Syndicat mixte du pays vendômois
Adoptée
à l’unanimité des votants
11. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2023 - Modification
Adoptée
à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20 h 10.