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Déliberation - DELIBERATION 2017 97
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2017 97)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
2017/192
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DEL{BERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
DÉCEMBRE
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
he ee
AA
he
A
re
Re
L'AN
DEUX
MIL
DIX
SEPT
Le
15
DECEMBRE
Sous
la
présidence
de
M,
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé:
Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Geneviève
GARNIER,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Renée
TORRES,
Chantal
VARAGNAT
et
Messieurs,
Eric
RESSENAY,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Jacques
MEILHON,
Hugues
JEANTET,
Mario
SCARNA,
Michel
LAGIER
Pouvoirs:
Erié
PRADAT
dénne
pouvoir
à
Renée
TORRES,
Jean-Claude
CORBIN,
donne
pouvoir
à
Gérard
CROYET,
Bernard
GUY
donné
pouvoir
à Hugues
JEANTET,
Emilie
SOLLIER
donne
pouvoir
à
Jéan-Maure
CHAPPAZ,
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à
Jacques
FORAT,
Stéfania
FLORY
donne
pouvoir
à Claudine
ROCHE,
Sylvie
JERDON
donne
pouvoir
à Pierre
GRATALOUP
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.Hugues
JEANTET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
_: 22
NOMBRE
D£
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 7
CONVOCATION
EN
DATE
: 8 décembre
2017
DATE
D'AFFICHAGE
:
28
décembre
2017
OBJET
: Validation
du
Procés-Verbal
du
25
octobre
2017
NS2017/97
Monsieur
le Maire
propose
l'approbation
du
procès-verbal
de
fa séance
du
25
octobre
2017
dont
chaque
conseiller
municipal
a été destinataire,
LE
CONSEIL,
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR :
27 VOIX
TPOUR
VOIX
CONTRE
2 VOIX
ABSTENTION
=
Approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
25
octobre
2017
avec les modifications
apportées
par
les conseillers
municipaux.
De
FAIT
LES:
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Bernard RO
Ke
Res LE
Le