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unknown - AR PJ 009 Plan
unknown - AR PJ 009 Plan parcelle AI 527 2
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 07h06 par la commune de Séez.
Lien du pdf (unknown - AR PJ 009 Plan parcelle AI 527 2)
Thèmes du document : Logement, Médias, Jeunesse,
Commune :
SEEZ (285)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 2397 C
Document vérifié et numéroté le 29/06/2023
ASDIF Savoie
Par BATTARD Jean-Louis (SDIF Savoie)
Géomètre Principal
Signé
SDIF de la SAVOIE
51 rue de la République
Barberaz
73018 Chambéry CEDEX
Téléphone : 04.79.96.43.21
sdif.savoie@dgfip.finances.gouv.fr
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
CERTIFICATION € (Art. 25 du décref n° 55-471 du 30 avril 1955) SY
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires $& ighés (3)
a été établi (1) : 6 2€ SS
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au eu ;
B - En conformité d'un piquetage : --—-- 7 sus effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage oug® Domage, dont copie ci-jointe, dressé
le par S\® géomètre à
Les propriétaires deg) avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la ise 6463.
C 45 , le
Section
Feuille(s)
Qualité du plan
Echelle d'origine :
Echelle d'édition : 1/1000
Date de l'édition : 29/06/2023
Support numérique :
D'après le document d'arpentage
dressé
Par AURELIE BRUNAUD (2)
Réf. : 23 847
Le 22/05/2023
{1} Reyer les mentions inutiles. La formule A n'esl applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové per voie de mise à jour}. Dens la farnuie B, Les propriétaires pouvent avoir electué oux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la porsonne pgréée (géombtra axpert, irspaclour, géombtre ou technicien retraité du cartostre, otc … ).
(2) Précisez les noms et qualité du signataire s'il ect différent du propriétaire (mandataire, avoué, roprétentant qualifié de l'antarité æpropriant, etc...).
1997100 1997200
N
À\
4276000
654 | 655,165
4275900
4276000
4275900
1597100
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230829-2023-008-009-DE
Date de télétransmission : 30/08/2023
Date de réception préfecture : 30/08/2023 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Égalité Fraicruité
Direction générale des finances publiques
Cellule d'assistance du SPDC
Tél : 0 809 400 190 (appel non surtaxé)
du lundi au vendredi
de 8h00 à 18h00
Courriel : esi.orleans.ADspdc@dgfip.finances.gouv.fr
Extrait confectionné par : SCP GEODE GEOMETRES-EXPERTS
Extrait cadastral modèle 1
conforme à la documentation cadastrale à la date du: 03/07/2023
validité six mois à partir de cette date.
SF2308868016
N° de dossier :
F FINANCES PUBLIQUES
DESIGNATION DES PROPRIETES
Département: 073 Commune : 285 SEEZ
. ° Quote-part Contenance E Désignation nouvelle Section|N° plan] PDL N° du lot £
P Adresse cadastral | © | N° de DA | Section |N° plan] Contenance
AI 0130 LE BREUIL Oha01a91ca 285 0002397] AI 0525 | Oha00a03ca
285 0002397] AI 0526 | Oha01a20ca
285 0002397] AI 0527 | Oha00a68ca
OBSERVATIONS DU SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE
Décrets modifiés du 4 janvier 1955 art. 7 et 40 et du 14 octobre 1955 art. 21 et 30
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230829-2023-008-009-DE
Date de télétransmission : 30/08/2023
Date de réception préfecture : 30/08/2023