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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 07h06 par la commune de Séez.
Lien du pdf (unknown - AR PJ 014 Plan parcelles AD 863 et AD 864 2 1)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune :
SEEZ (285)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 2400 F
Document vérifié et numéroté le 11/09/2023
APTGC Barberaz
Par Anne PAILLAGOT
Géomètre Principal
Signé
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
SDIF de la SAVOIE
51 rue de la République
Barberaz
73018 Chambéry CEDEX
Téléphone : 04.79.96.43.21
sdif. savoie@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION A (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) NY
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires œ ighés (3) C a été établi (1) : ÿ
S A - D'après les indications qu'ils ont fournies au peÂu :
B - En confommité d'un piquetage : é Ô effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage eue Ponge. dont copie ci-jointe, dressé
le —— par S\ géomètre à
Les propriétaires dégeWht avoir pris connaissance des informations portées
au dos de (a aise 6463.
Ç 1% SU NS F , Le
Section : AD
Feuille(s) : 000 AD 01
Qualité du plan
Echelle d'origine : 17/1000
Echelle d'édition : 1/1000
Date de l'édition : 11/09/2023
Support numérique :
: P4 ou CP [20 cm]
D'après le document d'arpentage
dressé
Par Aurelie BRUNAUD
Réf.: 24654
Le 05/01/2023
(2)
4276100
4276009
(1) Rayer les mentions mutiles. La formule À n'est applicable que dans le cas d'una asquises (lan rénové par voie de mise à jour}. Dans la Rrmule E, les propriétai
(2) Qualité de La personne agréée (géorrètre expert, inspacteur, géomètre où technicien roiralé du cadastre, stc … ).
(3) Précises lee nones et qualité du gionataire 20 eat dférent du propriétaire (mandeiaire, avoué, représentant qualifié de l'eutorité expropriant, etc.)
1936400
LL
1596500
|
1596400 1596500
4276100
4276000