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Déliberation - 2024 40 Tableau DES Effectifs du Personnel Communal 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 40 Tableau DES Effectifs du Personnel Communal 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
2024/MARS/40
Département de Seine-et-Marne
n A 9 ë S Canton de Nangis
COMMUNE DE NANGIS
République Française
| SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2024/MARS/40
Date du conseil municipal
21/03/2024 OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL
| COMMUNAL -ANNÉE 2024
Date de la convocation
15/03/2024
Date de l'affichage
15/03/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un mars à dix-neuf heures trente, le conseil municipal s'est
réuni sous la présidence de Madame Nolwenn LE BOUTER, Maire, en suite des convocations
adressées le 15 mars 2024.
Étaient présents :
Nolwenn LE BOUTER, Maire.
Alban LANSELLE, Philippe DUCQ, Stéphanie SCHUT, Serge HAMELIN, Edith LION, Dany FAROY,
Chantal REGNAULT-GALLOIS, Angélique RAPPAILLES, Maires-adjoints.
Armand DE MAIGRET, Jules-Armand NOUGA NOUGA, Fabrice HOULIER, Nathalie PIEUSSERGUES,
Valérie JACKY, Sylvie POIRIER, Frédéric BRUNOT, Cédric CONTENT, Sylvie GALLOCHER, Michel
BILLOUT, Mohammed KHERBACH, Guy-Bertrand TCHIKAYA, Clotilde LAGOUTTE, Conseillers
municipaux.
Étaient représentés :
Luis-José TENTE MARQUES, pouvoir à Angélique RAPPAILLES,
Nimca CIGE, pouvoir à Stéphanie SCHUT,
Suzanne MARTINET à pouvoir à Philippe DUCQ,
Mahmut GUNER pouvoir à Alban LANSELLE,
Anne-Laure DE BELLEVILLE pouvoir à Nolwenn LE BOUTER
Nathalie COSSERON pouvoir à Clotilde LAGOUTTE
Était excusé :
Thomas LECONTE
Armand DE MAIGRET a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance à l'unanimité
des suffrages, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20240328-DEL-2024-40-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/20242024/MARS/40
OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL— ANNÉE 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-29,
VU le Code Général de la Fonction Publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
VU le budget communal,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE par 27 voix POUR,
1 ABSTENTION (Cédric CONTENT).
ARTICLE 1 : Fixe ainsi qu'il suit le tableau du personnel communal :
Dont Dont
GRADES OU EMPLOIS Cat. étre | pourvus |temponon |. agent? complet | contractuel
Filière administrative
Directeur Général des Services A 1 1
Attaché principal A 2 0
Attaché A 7 3
Rédacteur principal 1°" classe B 5 ()
Rédacteur principal 2è"€ classe B 2 1
Rédacteur B 2 1
Adjoint administratif ppal de 1°" classe | C 22 20
Adjoint administratif ppal de 2°me
classe : ° 2
Adjoint administratif C 24 20 1 8
TOTAL 74 48 1 8
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20240328-DEL-2024-40-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/20242024/MARS/40
Dont Dont
GRADES OU EMPLOIS Cat Effectif Effectifs | pourvu à | pourvu par
budgétaire | pourvus | temps non agent
complet |contractuel
Filière technique
Ingénieur principal A 1 0
Ingénieur A 1 0
Technicien principal 1°"® classe B 5 4
Technicien principal 2°" classe B 3 0
Technicien B 3 1
Agent de maîtrise principal C 7 6
Agent de maîtrise C 6 3
Adjoint technique principal 1°"° classe C 14 11
Adjoint technique principal 2°"® classe C 31 14 2
Adjoint technique C 30 21 1 5
TOTAL 101 60 3 5
Filière sportive
Educateur des APS principal de 1°'° B 4 0
classe
Educateur des APS principal de 2ème : l o
classe
Educateur des APS B 4 3
TOTAL 9 4 3
Filière culturelle
Bibliothécaire A 1 0
Assistant de conservation du patrimoine B ) 0
et des bibliothèques principal 1°" classe . . « « . . ère Adjoint du patrimoine principal de 1 c 4 3 1 classe
Adjoint du patrimoine principal de 2°"e . à o
classe
Adjoint du patrimoine C 2 0
TOTAL 12 3 1
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20240328-DEL-2024-40-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/20242024/MARS/40
Dont Dont
auorsouemnos [ee | Mt | mer complet |contractuel
Filière médico-sociale
Éducateur de jeunes enfants de À ) 1
classe exceptionnelle
Cadre de santé 1° classe A 1 0
Educateur de jeunes enfants A 1 1
Assistant socio-éducatif A 2 1
A néeur de puériculture de classe B 1 1 1
ns ele | 0 | | 0 Agent spécialisé principal des écoles c 6 3 1
maternelles de 2% classe
Agent social principal 2°"€ classe C 1 0
Agent social C 2 1
TOTAL 26 16 2
Filière Police municipale
Chef de service de police municipale B 1 1
principal de 2°" classe
Chef de service de police municipale! B 1 0
Chef de police C 1 O0
Brigadier-chef principal C 2 2
Gardien-Brigadier C 3 1
TOTAL 8 4
Filière animation
animateur principal 1°"° classe B 3 3
animateur principal 2°"€ classe B 2 1
Animateur B 5 0
Adjoint d'animation principal 1°"° cl. | C 2 1
Acjoint d'animation principal 2ème c 10 6
Adjoint d'animation C 10 3
TOTAL 32 14
TOTAL GENERAL 262 149 Accusé de réception en préfecture 077-217703271-20240328-DEL-2024-40-DE Date de télétransmission : 28/03/2024 Date de réception préfecture : 28/03/20242024/MARS/40
CONTRACTUELS SUR EMPLOI effectifs budgétaires
PERMANENT Sat: pourvus COPINE
Attaché A 0
Adjoint administratif C 8
Ingénieur A 0
Adjoint technique C 5
Educateur des APS B 3
Assistantes maternelles 10
TOTAL 26
CONTRAT DE PROJET Effectifs Effectifs
EMPLOI NON PERMANENT pourvus
Attaché « chef de projet petites villes de . A 1 1 demain »
TOTAL 1 1
CONTRATS AIDES Effectifs Effeeriés pourvus
Parcours emploi compétences 4 0
TOTAL 4 0
CONTRAT D'APPRENTISSAGE Effectifs pourvus
Contrat d'apprentissage 3
TOTAL 3
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, |
Nolwenn LE BOUTER
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que celui-ci pe
de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois, à compter de &: tif
peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet M
Le Secrétaire de séance
Armand DE MAIGRET
Certifié exécutoire compte-tenu de la
Télétransmission en Sous-Préfecture
le 2 8 MARS 2024
Et de la transmission ou notification et
Publication le 28 MARS 207 |
Le Maire
Nolwenn LE BOUTER
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20240328-DEL-2024-40-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024