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Procès Verbal - 7tm1w7idq459gg6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7tm1w7idq459gg6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
A
ONNION,
Le
19
novembre
2024,
COMMUNE
DE
ONNION
Haute-Savoie
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
Mardi
26
novembre
2024
à
19h00
Salle
du
Conseil
municipal
d'ONNION
Vous
trouverez
ci-annexés
l’ordre
du
jour,
les
documents
relatifs
aux
points
à
délibérer,
une
note
de
synthèse
ainsi
qu’un
pouvoir
en
cas
d’empêchement.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués. ms
ONNION,
le
19
novembre
2024
COMMUNE
D’ONNION
Haute-Savoie
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
novembre
2024
19h00
- Salle
du
Conseil
Municipal
d'ONNION
Porter
à
connaissance
des
décisions
du
Maire
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
1-Institutions
et
vie
politique
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
29
octobre
2024
FINANCES
LOCALES
2
- Finances
: — Décisions
budgétaires
— Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025
- Budget
principal
M57
3 — Finances
- Divers
— Octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
la classe
de
découverte
de
l'école
primaire
publique
ONNION
-Année
2025
FONCTION
PUBLIQUE
4
-
Personnels
titulaires
et
stagiaires
de
la
FPT
—
Création
d’un
emploi
permanent
au
service
administratif 5 - Personnels
titulaires
et stagiaires
de
la
FPT
- Tableau
des
emplois
et
des
effectifs
6
- Personnels
titulaires
et
stagiaires
de
la
FPT
—
Détermination
du
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grades
7 -Personnels
contractuels
— Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
remplaçants
— article
L.332
-13
du
code
général
de
la fonction
publique
URBANISME
8 — Droit
de
préemption
urbain
- DPU
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Points
divers