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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 30.09.2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
N°
077. Compte-rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES FINANCIÈRES
078. Rapport sur la synthèse de la qualité des comptes locaux 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
079. Attribution d'une subvention à l'Association française des Victimes du Terrorisme (AfVT)
Approuvée
080. Attribution d'une récompense aux médaillés du Levallois Sporting Club lors des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Approuvée
081. Budget 2024 - Décision modificative n°2
Approuvée
082. Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES
083. Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de la crèche Vergniaud - Autorisation de signature de la convention
Approuvée
084. Délégations de service public relatives au stationnement - Avenants à trois conventions Approuvée 2
085. Convention entre la Ville et la Société Civile Immobilière (SCI) SINAÏ relative à la mise à disposition de bornes escamotables situées 18 rue Clément Bayard
Approuvée
AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
086. Bilan de la concertation et définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
Approuvée
AFFAIRES DE PERSONNEL
087. Tableau des effectifs au 1er octobre 2024
Approuvée
088. Mise à jour du dispositif de recrutement des agents contractuels sur des emplois permanents
Approuvée
089. Fixation des avantages en nature
Approuvée
090. Accès du personnel communal au restaurant interentreprises "Le Villiers" - Principe d'adhésion et autorisation de signature du formulaire correspondant
Approuvée
091. Dispositif permettant à un agent public civil le don de jours de repos à un autre agent public
Approuvée
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
092. Carte scolaire 2024/2025
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
093. Renouvellement des conventions-types relatives à la mise à disposition gracieuse de propriétés communales entre la ville de Levallois et des associations
Approuvée 3
094. Convention pluriannuelle d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et la société anonyme "Levallois Paris Saint-Cloud" Mariannes 92 - Avenant n°1
Approuvée
095. Convention pluriannuelle d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et la société "Levallois Metropolitans Basketball Club"
Approuvée
096. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de divers produits personnalisés Approuvée
097. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de l'acquisition de fournitures de produits d'hygiène et "3D" (désinfection, désinsectisation, dératisation)
Approuvée
098. Convention de groupement de commandes entre les villes de Levallois et Courbevoie pour l'organisation d'un spectacle pyrosymphonique commun le 13 juillet - Années 2025 à 2028
Approuvée
099. Fixation du nombre annuel de dérogations au repos dominical des commerces de détail à Levallois
Approuvée
100. Demande de dérogation annuelle au repos dominical de la société SELECT TT (JBM) - Avis du Conseil municipal
Approuvée
101. Demande de dérogation ponctuelle au repos dominical de la société L’Oréal France - Avis du Conseil municipal
Approuvée
102. Renouvellement du partenariat entre la Ville, l'Association Héritage & Civilisation et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale
Approuvée
103. Pacte d'amitié entre les villes de Levallois et de Petach Tikva
Approuvée 4
L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site internet de la Ville : www.ville-levallois.fr