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Déliberation - Delib 2025 12 135
Déliberation - Delib 2025 12 133
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 12 133)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
N° DELIB 2025/12/133
République Française
Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2025
Publié le 31/12/2025
ID : 058-215800863-20251218-DEL202512 133-DE
T
Date de la convocation : 12/12/2025
Département de la Nièvre Date d’affichage : 12/12/2025 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 25
Nombre de votants 29
Votes « Pour » 26
Votes « Contre » 0
Abstentions 3
Procurations 4
Séance du 18 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le dix-huit décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD),
maire
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, MM Renaud, Bonnet,
Mme Ouvry, MM Cassera, Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet,
Milliard, M. Ponsonnaille, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes
Peneau, Tabbagh Gruau, Pabiot, MM Lachaut, Veneau, Mmes
Reboulleau, Quillier, Leclerc, M. Boucher Baudard, Mme Borel, M.
Boujlilat, Mme Denis.
Absents ayant donné procuration : Mme Boulogne à M.
Ponsonnaille, M. Pinta à M. Cassera, M. Reby à M. Blandin, M.
Gabez à Mme Ouvry.
Secrétaire de séance : Mme Breuzet
Objet de la délibération: Attribution de subvention de
fonctionnement pour les associations sous contrats d’objectifs ou
convention.
Vu l’article L1612-1 du CGCT, modifié par la LOI n° 2012-1510
du 29 décembre 2012-art.37 ;
Vu les articles. 2311-7, L. 3312-7 et L. 4311-2 du CGCT ;
Vu la loi 3DS du 21 février 2022 ;
Considérant que le vote du budget primitif 2026 n’interviendra pas
avant le 31 janvier 2026 ;
Considérant les besoins de la collectivité à disposer des crédits
d'investissement dans le cadre de la continuité de fonctionnement
des missions de services publiques ;
Considérant les conventions d’objectifs contractualisées, avec les
associations sportives suivantes: «UCS Football », « Union
Cosnoise Sportive Section Basket » et «Union Cosnoise Sportive
XV Cosnois Val de Loire » ;
Considérant la convention d’objectif contractualisée, avec
l’association « Trait d'Union 58 » ; N° DELIB 2025/12/133
Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2025 CS L
Publié le 31/12/2025 G
ID : 058-215800863-20251218-DEL202512 133-DE
Il est décidé, d’attribuer aux associations sus-citées, les subventions
de fonctionnement comme suit :
L. «UCS Football »
Il est décidé, d’attribuer une subvention de fonctionnement pour un
montant total de 57 000 €, pour la saison sportive 2025/2026,
décomposé de la façon suivante :
-__ Contrat d'objectif : 18 000 €
- Subvention annuelle de fonctionnement : 13 000 €
- Aide au financement de l’entraineur : 6 000 €
- Maintien en National 3 : 20 000 €
IL. « Union Cosnoise Sportive, Section Basket »
Il est décidé, d’attribuer une subvention de fonctionnement pour un
montant total de 24 000 €, décomposé de la façon suivante :
- Contrat d’objectif : 18 000 €
- Subvention annuelle de fonctionnement : 6 000 €
III &UCS XV Cosnois Val de Loire »
IL est décidé, d’attribuer une subvention de fonctionnement pour un
montant total de 20 000 €, décomposé de la façon suivante :
- Contrat d’objectif : 7 000 €
- Subvention annuelle de fonctionnement : 13 000 €
Ces subventions seront individualisées dans le recueil des
annexes du Budgets Primitif 2026 ;
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire,