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Déliberation - Delib 2025 12 125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 12 125)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
N° DELIB 2025/12/125
République Française
Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2025
Publié le 31/12/2025
ID : 058-215800863-20251218-DEL202512 125-DE
Date de la convocation : 12/12/2025
Département de la Nièvre Date d’affichage : 12/12/2025 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 18 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le dix-huit décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD),
maire
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, MM Renaud, Bonnet,
Mme Ouvry, MM Cassera, Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard,
M. Ponsonnaille, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Peneau, Tabbagh
Gruau, Pabiot, MM Lachaut, Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier,
Leclerc, M. Boucher Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis.
Absents ayant donné procuration : Mme Boulogne à M. Ponsonnaille,
M. Pinta à M. Cassera, M. Reby à M. Blandin, M. Gabez à Mme
Ouvry.
Objet de la délibération: Attributions de subventions de
Effectifs 25
Nombre de votants | 29 || Secrétaire de séance : Mme Breuzet Votes « Pour » 29
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 4 fonctionnement aux associations culturelles avant le vote du budget
primitif 2026.
Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2025 interviendra pas avant le 31
janvier 2026 ;
Considérant, les demandes formulées par les associations pour
subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser
la trésorerie des associations Cosnoise ;
Il est décidé, d’autorisé les versements avant le vote du budget
primitif 2026 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits
dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2025 ; N° DELIB 2025/12/125
Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2025 CS L
Publié le 31/12/2025 O
ID : 058-215800863-20251218-DEL202512 125-DE
311 Action artistiques. actions et manifestations culturelles
Les Gabarriers du haut Val de Loire 300,00 €
Harmonie de Cosne - Concerts 4 500,00 €
Quarante-sept deux 1 200,00 €
FSE Collège Claude Tillier 300,00 €
Association Formes et Couleurs 500,00 €
Artistes en Nièvre 250,00 €
Regards photo 250,00 €
S/TOTAL 7 300,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire,