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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Boën-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees 25 nov)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOËN-SUR-LIGNON
Séance ordinaire du 25 novembre 2024
PRESENTS, 18 : Madame Anne JOUANJAN ; Monsieur Roland JANUEL ; Madame Angélique BESSON ; Monsieur Christophe POCHON ; Madame Anouk DESCHAMPS ; Madame Laure CHAZELLE ; Madame Géraldine CHAZELLE ; Monsieur Ludovic LAFAY ; Monsieur Philippe CHALAND ; Madame Véronique CHAPOT ; Madame Monique GOUTTE ; Madame Noélie DESCOMBE ; Monsieur Aimé PRADELLE ; Monsieur Christophe COMBE ; Monsieur Clément GAUMON ; Monsieur Benoît CELLIER ; Monsieur Matthieu MANEVAL ; Monsieur Geoffrey ENJOLRAS
EXCUSES, 3 : Madame Ahu CITAK, Monsieur Pierre-Jean ROCHETTE, Madame Valérie CHARLES
Mandant Madame Ahu CITAK Mandataire Madame Laure CHAZELLE
Mandant Monsieur Pierre-Jean ROCHETTE Mandataire Madame Anne JOUANJAN
Mandant Madame Valérie CHARLES Mandataire Monsieur Matthieu MANEVAL
ABSENTS, 2 : Monsieur Robert REGEFFE ; Monsieur Stéphane PUPIER
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
1 – Procès-verbal d’installation de deux conseillers municipaux
2 - Election au Conseil d’Administration de l’Ehpad
3 – Approbation de la carte communale loi APER
4 - Dérogation à la fermeture des commerces de détail le dimanche
5 - Mise en place d’amendes dans le cadre du permis de louer
6 – Tarifs encarts patinoire
7 – DM n° 4 budget commune
8 – Plan de formation mutualisation 2025-2027
9 - Indemnités gardiennage église année 2024
10 – Indemnités des élus novembre 2024