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Déliberation - Liste deliberations approuvees
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Boën-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations approuvees)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Logement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOËN-SUR-LIGNON
Séance ordinaire du 7 octobre 2024
PRESENTS, 16 : Madame Anne JOUANJAN ; Madame Ahu CITAK; Monsieur Roland JANUEL; Madame Angélique
BESSON ; Monsieur Christophe POCHON ;; Madame Anouk DESCHAMPS; Madame Laure CHAZELLE; Madame
Géraldine CHAZELLE; Monsieur Ludovic LAFAY; Madame Véronique CHAPOT; Madame Monique GOUTTE;
Madame Noélie DESCOMBE; Monsieur Christophe COMBE; Monsieur Clément GAUMON; Monsieur Benoît
CELLIER ; Madame Valérie CHARLES
EXCUSES, 5: Monsieur Jean-Luc FRONDAS ; Monsieur Stéphane PUPIER; Monsieur Pierre-Jean ROCHETTE ;
Monsieur Philippe CHALAND ; Monsieur Matthieu MANEVAL
Mandant Monsieur Jean-Luc FRONDAS Mandataire Madame Anne JOUANJAN
Mandant Monsieur Stéphane PUPIER Mandataire Madame Angélique BESSON
Mandant Monsieur Pierre-Jean ROCHETTE Mandataire Madame Laure CHAZELLE
Mandant Monsieur Philippe CHALAND Mandataire Monsieur Roland JANUEL
Mandant Monsieur Matthieu MANEVAL Mandataire Madame Valérie CHARLES
ABSENTS, 2 : Monsieur Robert REGEFFE; Madame Mireille CHAMBON
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
13-
14-
15-
Elections des adjoints suite aux démissions
Admission en non-valeur
Annulation créances éteintes
DM n°1 budget commune
DM n°2 budget commune
DM n+ 3 budget commune
Remboursement frais de cantine
Tarif Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2025
Passage au Compte Financier Unique
Approbation de la convention pour la transmission des actes au représentant de l'Etat
Subvention LEADER pour le projet de l’Iôt Saint Jean
Adhésion à la compétence optionnelle IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules
électriques
Travaux de rénovation de l'éclairage intérieur des gymnases A et B, du mur d'escalade
et de la salle de gymnastique
Mise à disposition de la salle des fêtes à l'association Retraite Sportive de Boën
Mise à disposition de la salle des fêtes à l'association ABDL
Mise à disposition de la salle des fêtes pour la Ludomobile de Loire Forez Agglomération 17-
18-
19-
20-
21-
22-
23-
24-
Mise à disposition des locaux de l’école maternelle à la MJC de Boën (centre de loisirs)
Mise à disposition de la salle des fêtes à la MJC de Boën (gym)
Mise à disposition de la salle des fêtes à l’association Appart Théâtre
Création d’un emploi permanent
Vente d’un bien immobilier situé au 55 rue de Clermont à Madame BARJAT Corinne
{société Véronique Fleurs ou toute autre société qu’elle pourrait constituer} (parcelle AL
586)
Vente d’un bien immobilier situé au 7 place de la République, ayant une entrée rue de
Roanne, à Monsieur Maxime BRAY (ou toute société qu’il pourrait constituer) (parcelle
AL 585)
Mise en place des ZFRR
Modification de la convention attributive d’une subvention du Fonds Friches 2021
relative à la réhabilitation de l’ancien hôpital pour réaffecter un reliquat sur un autre
poste de dépenses