Déliberation - Liste des deliberations approuvees 24.07

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Déliberation - Liste des deliberations approuvees 24.07 Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Boën-sur-Lignon. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees 24.07)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, Banque, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUILLET 2025

Liste des délibérations approuvées :

 1 – DM2 BP Commune

 2 – DM2 BP Annexe Ancien Hôpital Local

 3 – Renouvellement convention avec le FC Lignon

 4 - Modification du règlement des jardins ouvriers et tarifs au 1.09.2025

 5 – Mise à disposition terrain pour site compostage rue Alsace Lorraine

 6 - Mise à disposition terrain pour site compostage Montée du Guet

 7 – Mise à disposition terrain pour site compostage dans le Parc Moizieux

 8 - Mise à disposition terrain pour site compostage rue JB David

 9 – Validation PAEN de la commune

 10 - Protocole transactionnel avec M. Maison

 11 – Approbation avenant n°1, convention de transfert LFA, zone de Giraud

 12 – Vente de la parcelle AL 1122 située boulevard Moizieux

 13 – Vente d’un immeuble au 55 rue de Clermont

 14 - Acquisition du 50 rue de Clermont, délibération modificative

 15 – Vente parcelles AL 1116 et AL 1119

Le Maire,

Anne JOUANJAN