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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 07 09 liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Éducation,
/ TR
Séance
du
conseil
municipal
la Chapelle
Du
O9
juillet
2025
- de
four
—
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
neuf
juillet
à
20h08,
le Conseil
Municipal
de
La
Chapelle
de
la Tour,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
du
Conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Mme
Thérèse
TISSERAND.
Présents
:
Thérèse
TISSERAND,
Catherine
PINJON,
Serge
MEYRIEUX,
Carole
MILLET,
Jean
GALLIEN,
Fabienne
DE
LA
ROCHE,
Elisabeth
CAMOULES,
Laurine
LAVERGNE
Isabelle
GARDIEN
Éric
VANDERWEYEN,
Vincent
COTTAZ
(départ
à
21h31)
Absents
— Représentés
Marie-Agnès
GAGNOUD
a donné
pouvoir
à Catherine
PINJON
Alexandre
PATTARD
a
donné
pouvoir
à Thérèse
TISSERAND
Fabrice
GENTIL
a donné
pouvoir
à
Carole
MILLET
Vincent
COTTAZ
a donné
pouvoir
à
Eric
VANDERWEYEN
(départ
à
21h31)
Absents
—
Excusés
:
Guillaume
SAGNES,
Ludovic
LOMBARD,
Céline
DUBOIS-FOURNEL,
Véronique
REGNAULT
et
Sylvain
CHARLOT
Secrétaire
de
séance
: Catherine
PINJON
Les
Conseillers
présents
au
nombre
de
11
à
l'ouverture
de
séance,
représentants
la
majorité
des
membres
en
exercice
qui
sont
au
nombre
de
19,
ayant
atteint
le
quorum,
il a été
procédé
à
l'ouverture
de
la
séance
et
à
la
nomination
de
la
secrétaire
de
séance
parmi
les
conseillers,
à
savoir
Catherine
PINJON
Le
PV
:
PROCES-VERBAL
DU
18/06/2025
arrêté
et approuvé
à
l'unanimité
de
14
POUR
DELIBERATION
n°40-07-2025
: AJOUT
D'UNE
DELIBERATION
A
L'ORDRE
DU
JOUR
- approuvé
à
l’unanimité
de
14
POUR
Liste
des
délibérations
:
DELIBERATION
n°41-07-2025
: URBANISME
- RENONCIATION
DE
L'EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
POUR
L'ACQUISITION
DES
PARCELLES
A1943
A1944
—
Approbation
à
l'unanimité
14
POUR.
DELIBERATION
n°42-07-2025
: URBANISME
- RENONCIATION
DE
L'EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
POUR
L'ACQUISITION
DU
FONDS
DE
COMMERCE
CADASTRE
AB
271
- Approbation
à
l'unanimité
de
14
POUR DELIBERATION
n°43-07-2025
: AIDE
FINANCIERE
AU
REPRENEUR
DE
LA
BOULANGERIE-PATISSERIE
-
Approbation
à
l'unanimité
14
POUR PE
DELIBERATION
_n°44-07-2025
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FONDS
DE
CONCOURS
:
CREATION
EMPLACEMENT
PMR
- Approbation
à l'unanimité
de
14
POUR
DELIBERATION
n°45-07-2025
:AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PERISCOLAIRES
:TARIFS
- Approbation
à
l'unanimité
de
13
POUR,
O
CONTRE
,1
ABSTENTION
(Laurine
LAVERGNE)
DELIBERATION
n°46-07-2025
:MISE
A
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
SERVICES
SCOLAIRES
ET
PERISCOLAIRES
- Approbation
à
l'unanimité
14
POUR
DELIBERATION
n°47-07-2025
:ATTRIBUTION
D'UNE
REMISE
À
UN
USAGER
À
LA
SUITE
D'UN
DYSFONCTIONNEMENT
DE
LA
CHAMBRE
FROIDE
- Approbation
à
l'unanimité
14
POUR
DELIBERATION
n°48-07-2025
:MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- Approbation
à
l'unanimité
13
POUR
O
CONTRE
1
ABSTENTION
(Fabienne
DE
LA
ROCHE) DELIBERATION
n°49-07-2025:
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
« ANIMATION-VIE
ASSOCIATIVE
» -
Approbation
à
l'unanimité
14
POUR
DELIBERATION
n°50-07-2025
:CONVENTION
ENLEVEMENT
ET
GESTION
DE
LA
FOURRIERE
-
Approbation
à
l'unanimité
14
POUR
Fin
: 21h36
A
la
Chapelle
de
la
Tour,
le
vendredi
10/07/2025
La
secrétaire
de
séance
A
«
Catherine/PINJON