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Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 11 20 Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Industrie,
(4
A VX Séance du conseil municipal
la Chapelle du 20 novembre 2024 - dela four -
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt novembre à 20h05, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents: Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès
GAGNOUD, Carole MILLET, Isabelle GARDIEN, Elisabeth CAMOULES, Éric VANDERWEYEN, Céline DUBOIS FOURNEL, Sylvain CHARLOT, Véronique REGNAULT, Alexandre PATTARD, Jean GALLIEN, Ludovic LOMBARD
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Fabrice GENTIL qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Fabienne DE LA ROCHE qui a donné pouvoir à Éric VANDERWEYEN
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Isabelle GARDIEN
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE,
Les Conseillers présents au nombre de 15 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Elisabeth CAMOULES et Céline
DUBOIS FOURNEL,
Le PV:
“ PROCÈS-VERBAL DU 16/10/2024 reporté au prochain conseil municipal
Liste des délibérations :
DELIBERATION N° 55-11-2024 : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CHAPELANDES Approbation à la majorité ou à l'unanimité (cf délibération)
DELIBERATION N° 56-11-2024 : MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET DES CONVENTIONS D'UTILISATION DES SALLES POUR LES ASSOCIATIONS ET PARTICULIERS - Approbation à l’unanimité
DELIBERATION N° 57-11-2024 : MODIFICATION DES TARIFS LOCATIONS DES SALLES - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N° 58-11-2024 : MODIFICATIVE DES TARIFS DU CIMETIÈRE - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N° 59-11-2024 : RH MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE -
Approbation à la majorité 17 POUR et 1 CONTRE Fabienne De La Roche
DELIBERATION N°60-1 1-2024 : PERSONNEL - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE — ADHESION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38. - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°_61-11-2024 : URBANISME - RENONCIATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AB 233 - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°_62-11-2024 : URBANISME - RENONCIATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION POUR L'ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE - Approbation à l'unanimité - remarque : sortie à 22h12 de Sylvain CHAREOT et retour à 22h15 DELIBERATION N° 63-11-2024: VOIRIE : TRAVAUX DE BELLEFONTAINE TE38 — TRAVAUX SUR RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE ET TRAVAUX SUR RESEAU DE TELECOMMUNICATION ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°41-07-2024 - Approbation à l'unanimité - remarque : sortie à 22h15 de Ludovic LOMBARD et retour à 22h18
DELIBERATION N° 64-11-2024 : BUDGET - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°_ 65-11-2024: RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : CREATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS ET FIXATION DE LEUR REMUNERATION - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N° : Présentation du rapport d'activités 2023 de la communauté de communes des Vals du Dauphiné Reportée
Fin : 22h52
À la Chapelle de la Tour, le jeudi 21/11/2024
Les secrétaires de séance