Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 09 06 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS V2
Convocation - 2023 06 27 Liste délibérations
Convocation - 2023 06 27 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Convocation - 2023 09 06 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS V1
Convocation - 2023 06 12 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Convocation - 2023 08 23 Liste délibérations
Conseil Municipal - 2025 07 09 liste des délibérations
Convocation - 2023 12 06 Liste délibérations
Déliberation - 2023 09 27 LISTE DES DELIBERATIONS
Convocation - 2023 09 27 Liste délibérations
Déliberation - 2023 06 09 Liste délibérations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 09 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Séance du conseil municipal
ia Ch apelle du 9 juin 2023
d' h tour -
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin à 20 h 20, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence du
Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 05/06/2023
Présents :
Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès GAGNOUD
(départ à 21 h i ), Carole MILLET, Isabelle GARDIEN (départ à 22h02), Vincent COTTAZ, Elisabeth CAMOULES,
Véronique REGNAULT, Sylvain CHARLOT, Ludovic LOMBARD, Jean GALLIEN, Céline DUBOIS FOURNEL, Fabienne
DE LA ROCHE, Eric WANDERWEYEN
Absents — Représentés :
Marie Agnès GAGNOUD qui a donné pouvoir à Catherine PINJON (à partir de la Délib N°36-2023)
Départ :
Marie Agnès GAGNOUD à 21h18 et Isabelle GARDIEN à 22h02
Absents — Excusés :
Fabrice GENTIL, Laurine LAVERGNE, Alexandre PATTARD
Les Conseillers présents au nombre de 16 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en
exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la
nomination du secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Mme Catherine PINJON et Céline DUBOIS
FOURNEL
Liste des délibérations :
4- PROCÈS-VERBAL DU 24/05/2023 — reporté au prochain conseil municipal
4- DELIBERATION N°34-2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier
2024 - Approbation à l'unanimité
1- DEL1BERATION N°35-2023: Elections Jury d'assises 2024 - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°36-2023: Adhésion au groupement de commandes « Travaux d'entretien et de réfection des voiries communales et communautaires sur le territoire de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°37-2023 : Demande de subvention Route du Mollard - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°38-2023 : Plan d'Adressage : dénomination des voies privées et communales - Approbation à l'unanimité ▪ DELIBERATION N°39-2023 : Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz - Approbation à l'unanimité
▪ DELIBERATION N°40-2023 : Actualisation des tarifs périscolaires et mise à jour du règlement intérieur pour 2023-2024- Approbation à la majorité 13 POUR et 2 CONTRE Ludovic LOM BARD et Céline DUBOIS FOURNEL
Fin : 22h39
A la Chapelle de la Tour, le vendredi 9 juin 2023