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Déliberation - Liste des questions examinées
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Le 24 novembre 2025
AÏR
Direction Générale
GM/CZ/
Conseil municipal du mardi 18 novembre 2025 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Thibaut GUIGUE, Sophie PETIT-
GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-
REVOL, Michèle BRAUER, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain MOUGNIOTTE,
Céline NOEL-LARDIN (jusqu’à 20 h 30 avant vote de la délibération 185), Nicole MONTANT-
DERENTY, Marietou CAMPANELLA (à partir de 18 h 50 avant vote de la délibération 183), André
GRANGER, Valérie VIOLLAND, Hadji HALIFA, Marie DUNAND, Gilles CAMUS, France
BRUYERE, Christian PELLETIER, Daniel CARDE (à partir de 18 h 40 avant vote de la délibération
180), Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Marie-Pierre MONTORO-SADOUX (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTT), Michel
FRUGIER (a donné pouvoir pour la séance à Isabelle MOREAUX-JOUANNET), Nicolas POILLEUX
(a donné pouvoir pour la séance à Thibaut GUIGUE), Lucie DAL-PALU, Ester POTIN (a donné pouvoir
pour la séance à Sophie PETIT-GUILLAUME), Céline NOEL-LARDIN (à partir de 20 h 30), Philippe
OBISSIER (a donné pouvoir pour la séance à Karine DUBOUCHET-REVOL), DARLOT-GOSSELIN,
Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Pierre-Louis BALTHAZARD
(a donné pouvoir pour la séance à Jean-Marc VIAL), Mariétou CAMPANELLA (jusqu’à 18 h 50),
Marina FERRARI (a donné pouvoir pour la séance à Gilles CAMUS) et Daniel CARDE (jusqu’à 18 h
40).
SECRETAIRE DE SEANCE: Céline NOEL-LARDIN
175. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance
Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR.
176. ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 30 septembre 2025
Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR.
177. ADMINISTRATION GENERALE -— Décisions prises par le maire
Prend acte
178. ADMINISTRATION GENERALE -— Dérogation au repos dominical pour l’année 2026
Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR.
179. AFFAIRES FONCIÈRES - Boulevard du Port aux Filles - Acquisition d'une parcelle Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR.
180. AFFAIRES FONCIÈRES - Rue de Lafin — Régularisation de voirie Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. 181. AFFAIRES FONCIÈRES - Allée des Prés Riants — Rectification de propriété Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
182. AFFAIRES FONCIÈRES -— Rue Simone de Beauvoir — Transfert d’office Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
183. RESSOURCES HUMAINES -— Rapport sur l’égalité entre les hommes et les femmes
Prend acte
184. AFFAIRES FINANCIERES - Débat d’Orientation Budgétaire 2026
Prend acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire pour l’année 2026
185. AFFAIRES FINANCIERES -— Indemnisation de tiers hors assurances
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
186. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres
bénéficiaires
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. Marietou CAMPANELLA et André GIMENEZ ne
prennent ni part au débat ni part au vote.
187. CENTRE TECHNIQUE - Vente d’un véhicule
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
188. MARCHES PUBLICS - Liste des marchés publics signés du 01.06.2025 au 31.10.2025
Prend acte
189. SECURITE - Centre de Supervision Urbain — Convention entre la Commune et la
Police Nationale relative à la vidéoprotection
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
190. URBANISME - Institution du permis de démolir
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
La séance est levée à 21h
Renaud BERETTI,
Maire d’Aix-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services