Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n° DEL 33 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 38 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 40 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 35 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 34 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 20 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 03 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 05 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL CE 03 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 01 2026
Déliberation - Deliberation n° DEL 15 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Solliès-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° DEL 15 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE SOLLIES-VILLE
Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
pusiéie ID : 083-218301323-20260423-DEL_15_2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de Conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Votants : 23
OBJET :
Désignation des délégués
au SICTIAM
N° DEL_15_2026
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-six, le 23 avril à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de SOLLIES-VILLE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Roger CASTEL, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal :.09/04/2026
Présents : Monsieur POURRET Jean Michel, Madame LUBRANO DI SBARAGLIONE Karine, Monsieur OLIVIERI Paul, Madame TIJADI Marie-Ange, Monsieur GUILBERT Xavier, Madame ENRIQUE Amandine, Monsieur PEROTTO Daniel, Monsieur RAMIN Philippe, Madame GUILLAUME Martine, Madame DE GASQUET Mireille, Monsieur HENCHE Stéphane monsieur BADINAND Didier, Madame GOLETTO Anne-Marie, Monsieur BERNARD Yann, Madame LECLERC Sandy, Madame MORANDI Sandrine, Monsieur VINCENT-AUBUT Alain, Madame BERARD-ALLEGRETTI Véronique, Monsieur SEIXAS Jean-Emmanuel, Madame PEREZ Cécile
Absent(s) ayant donné procuration : Monsieur JOLY Philippe à Monsieur SEIXAS Jean-Emmanuel, Madame BELTRANDO Karine à Monsieur CASTEL Roger
Secrétaire de séance : Madame LUBRANO DI SBARAGLIONE Karine
Monsieur le Maire rappelle aux membres que la commune a adhéré au SICTIAM (Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée) par délibération du 02 juillet 2018.
Ilindique que, suite au renouvellement général des conseils municipaux et conformément à l'article 8.1.2 des statuts du SICTIAM, le conseil municipal doit procéder à l'élection d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour représenter la commune au sein de ce syndicat.
Monsieur Jean Michel POURRET et Monsieur Yann BERNARD sont candidats.
Les candidats ont obtenu :
Déléqué titulaire
Monsieur Jean Michel POURRET : 23 voix
En conséquence,
Déléqué suppléant
Monsieur Yann BERNARD : 23 voix
- Monsieur Jean Michel POURRET a été proclamé déléqué titulaire
- Monsieur Yann BERNARD 2 été proclamé déléqué suppléant
Pour extrait conforme au registre
La secrétaire de séance
Mme LUBRANO DI SBARAGLIONE Karine
ES
- de la publication, le
—-< de la transmission en préfecture, le :
Fait et délibéré à Solliès-Ville,
Les jour, mois et an susdits
Le Maire,
Roger CASTEL
2 4 AVR. 2026
2 4 AVR. 2026