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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 6 MARS 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Michel-de-Volangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 6 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
(ND
u IE
LE
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
6
MARS
2026
DE VOLANGI an
A
LISTE
DES
DELIBERATIONS Décision
du
Numéro
approbation
Écnséll
Délibération
n°2026/01
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
— : Approuvée
à
BUDGET
PRINCIPAL
—
EXERCICE
2025
l'unanimité
Délibération
n°2026/02:
VENTE
DE
PARCELLES
Approuvée
à
l'unanimité
Publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
le
10
mars
2026
Le
Secrétaire
de
séa Ce
Olivia
ESTE
VLES. VE>
<
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