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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Déliberation - 1774518074 Liste des deliberations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Commune
de
Vasselay
Département
Cher
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
20/03/2026
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la
délibération
: 2026_05
Objet
de
la
délibération :
Détermination
du
nombre
de
postes
d'adjoints
(Adoptée
à l'unanimité)
Numéro
de
la
délibération
: 2026 06
Objet
de
la
délibération :
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
(Adoptée
à l'unanimité)
Numéro
d'ordre
: 2
Affiché
en
mairie
le
23
mars
2026