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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-de-Volangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 01 2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Justice et droit,
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
11
janvier
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS Décision
du
Numé
Obj
He
se
Conseil
ACQUISITION
ET
TRAVAUX
SUR
UN
IMMEUBLE
DESTINE
A
Délibération
n°2024/01
DEVENIR
UN
GITE
RURAL
- - DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DE
LA
DETR
Approuvée
à
l’unanimité
ACQUISITION
ET
TRAVAUX
SUR
UN
IMMEUBLE
DESTINE
A
Délibération
n°2024/02
DEVENIR
UN
GITE
RURAL
- -
DEMANDE
D'AIDE
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Approuvée
à
l’unanimité
AUTORISATION
D’ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
Délibération
n°2024/03
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT)
Approuvée
à
l’unanimité
Publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
19
janvier
2024
Le
Secrétaire
de
séance
José
CARVALHO