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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Déliberation - 32 2026 designation delegue office tourisme s)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé
de réception
en préfecture
069-216900761-20260331-04.
026-DE
Mairie de
is
Rogue LPS)EE D ass 2028
W
Lost
L
DOMMARTIN
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
MUNICIPALES
N°32-2026
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
Le
31
MARS
À
VINGT
HEURE
TRENTE
MINUTES
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
COMMUNE
de
DOMMARTIN
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la
MAIRIE,
sous
la présidence
d'Alain
THIVILLIER,
Maire.
Date
de
la
convocation
du
CONSEIL
MUNICIPAL
: Mercredi
25
mars
2026
Affichage
Mairie
: Mercredi
25 mars
2026
PRÉSENTS
: THIVILLIER
Alain,
Mme
LAVET
Catherine,
M.
BERRAT
Jean-Louis,
Mme
ROSAT
Aurélie,
M.
EVAUX
Denis,
Mme
HANRIOT
Isabelle,
M.
DREVET
Jean-Nicolas,
Mme
TOURNIER
Béatrice,
M.
DE
LA
TEYSSONNIERE
Hervé,
Mme
EYRIGNOUX
Rachel,
M.
ROUX
Jérémy,
Mme
CHAUVIN
Anouchka,
M.
CHARVIN
Patrick,
Mme
MOURETIN
Ségolène,
M.
TISSIER
Franck,
Mme
WAJS
Marianne,
M.
PERRIER
Guy,
Mme
LEMOUZY
Marie,
M.
CHARRON
Mathieu,
Mme
PALARD
Blanche,
M.
MARCELINO
Patrice,
Mme
FONTANEL
Claire,
M.
ESNAULT
Paul.
ABSENTS
EXCUSES
:
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LAVET
Objet
: Désignation
d’un
délégué
à l'Office
du
Tourisme
du
Pays
de
l’Arbresle
:
Rapporteur
: Alain
THIVILLIER
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
est nécessaire
de
procéder
à la
désignation
pour
l'Office
du
Tourisme
du
Pays
de l’Arbresle
d’un
délégué.
Conseiller
municipal
Personnalité
qualifiée
Aurélie
ROSAT
Didier
GENEVE
Le
Conseil
municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE - DE
DESIGNER
la déléguée
selon
les
informations
ci-dessus.
-DIT
que
Monsieur
le
Maire
sera
chargé
de
toutes
les
formalités
administratives,
financières
et juridiques
liées à cette
décision.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOURS,
MOIS,
AN
SUSDITS.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME,
TRANSMIS
EN
PREFECTURE
POUR
EXECUTION
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Catherine
LAVET
Alain
T
2.
TS
Là
c
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v
.
nr
<
Mairie
de
DOMMARTIN
- Registre
des
Délibérations