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Compte-Rendu - CR analytique CM 2022 09 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morillon.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Ke
MAIRIE
MORILLON
“&
COMMUNE
DE
MORILLON
Haute-Savoie
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
8
SEPTEMBRE
2022
à 20
h - Salle
du
Conseil
00e
La
tenue
de
la séance
du
conseil
municipal
commence
par
la désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le précise
l'article
L 2121-22
du
CGCT
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h.
Il rappelle
les
points
à l'ordre du
jour.
Présents
:
M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
M.
CLÉRENTIN
Raphaël,
Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette,
Mme
BOSSE-
BRISCHOUX
Stéphanie,
M.
VUILLE
Bertrand,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
GIRAT
Martin,
Mme
DUNOYER
Marie,
M.
CONVERSY
Éric,
M.
BOUVET
Jérémie,
M.
SÉRAPHIN
Gilles,
Mme
REVEL
Béatrice,
M.
POLONIA
Alexi,
Mme
PEREIRA
Jocelyne.
Absents
excusés
:
|
Mme
LENOIR-DÉNARIE
Karine,
excusée.
Secrétaire
de
séance
: M.
CONVERSY
Éric
1.
Fonctionnement
des
assemblées
: Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
21
juillet
2022
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
2.
Fonctionnement
des
assemblées:
Présentation
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
et
tableau
des
DIA
:
Les
membres
du
Conseil
municipal
prennent
connaissance
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués.
(Article
L
2122-22
du
CGCT)
et
des
déclarations
d'intention
d'alénier
reçues
et
tamponnées
par
la commune
de
Morillon
depuis
la dernière
réunion
du
Conseil
municipal.
3.
Administration
générale
: Mandat
spécial
aux
élus
pour
se
rendre
au
Salon
des
Maires
de
France
à
Paris:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
8 septembre
2022
- MORILLON
page
1 4.
Finances:
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
5.
Finances
: Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
pour
Le
budget
principal:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
6.
Ressources
humaines
: Embauche
de
saisonniers :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
7.
Patrimoine:
Attribution
d'une
indemnité
de
gardiennage
de
l'église
communale
au
titre
de
l'année
2022
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
8.
Sports:
Attribution
des
primes
de
résultat
pour
la
saison
hivernale
2021-2022
pour
les
sportifs
de
haut-niveau
dans
le
cadre
du
contrat
de
sponsoring :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
9.
Affaires
scolaires:
Attribution
d'une
subvention
au
collège
de
Samoëns
dans
le
cadre
d'un
voyage
scolaire
:
M.
Martin
GIRAT,
conseiller
intéressé,
se
retire
le
temps
des
débats
et
du
vote.
Par
conséquent,
il ne
prend
pas
part
au
vote
sur
ce point.
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
10.
Affaires
sociales
: Prise
en
charge
des
factures
de
cantine
et de
garderie
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
11.
Foncier:
Convention
de
servitude
de
passage
de
réseau
électrique
avec
ENEDIS
—
parcelles
B
n°1867
etB
n°5163
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
12.
Foncier
: Convention
de
droit
d'usage
au
bénéfice
de
La
SA
ALTITUDE
INFRA
pour
Le
déploiement
de
la
Fibre
optique
-
parcelle
B
n°293
Ce point
est reporté
à la prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
8 septembre
2022
- MORILLON
page
2 13.
Urbanisme:
Définition
des
modalités
de
concertation
avec
le
public
dans
le
cadre
de
la
déclaration
de
projet
pour
le
secteur
de
Visigny
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
14.
Questions
diverses
La
séance
est
levée
à 21h30,
Fait
à Morillon,
le 12
septembre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Simon
BEERENS-BETTEX
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
8 septembre
2022
- MORILLON
page
3