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Compte-Rendu - CR analytique CM 2024 09 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR analytique CM 2024 09 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Ke
MAIRIE
MORILLON COMMUNE
DE
MORILLON
Haute-Savoie
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
5 SEPTEMBRE
2024
à
20
h - Salle
du
Conseil
0.00
La
tenue
de
la séance
du
conseil
municipal
commence
par
la désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le précise
l'article
L 2121-22
du
CGCT
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h.
Il rappelle
Les
points
à l'ordre
du
jour.
Présents: M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
M.
CLERENTIN
Raphaël,
Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette,
Mme
BOSSE
Stéphanie,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
BOUVET
Jérémie,
Mme
PEREIRA
Jocelyne.
Absents
excusés
:
M.
VUILLE
Bertrand
qui
donne
pouvoir
à
M.
BOUVET
Jérémie,
M.
GIRAT
Martin
qui
donne
pouvoir
à M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
Mme
DUNOYER
Marie
qui
donne
pouvoir
à Mme
BOSSE
Stéphanie,
M.
CONVERSY
Éric
qui
donne
pouvoir
à Mme
PEREIRA
Jocelyne,
M.
SÉRAPHIN
Gilles
qui
donne
pouvoir
à M.
CLERENTIN
Raphaël.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHEVRIER-DELACOSTE
Lisette
1.
Fonctionnement
des
assemblées
: Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
25
juillet
2024:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
2.
Fonctionnement
des
assemblées:
Présentation
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
municipal
et
tableau
des
DIA
:
Les
membres
du
Conseil
municipal
prennent
connaissance
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués
(article
L.2122-22
du
CGCT)
et
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
reçues
et
tamponnées
par
la commune
de
Morillon
depuis
la dernière
réunion
du
Conseil
municipal.
3.
Finances
: Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
le projet
de
réhabilitation
de
l'ancien
presbytère
pour
y
installer
La
mairie :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2024
- MORILLON
page
1 4.
Finances- Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
le projet
de
réaménagement
des
espaces
publics
sur
la station
des
Essertsà Morillon
1100:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
5.
Commande
publique:
Approbation
de
la
convention
de
groupement
de
commande
avec
Samoëns
et
Sixt-Fer-à-Cheval
pour
les
prestations
de
mise
à
disposition
d'ambulances
et
le
sauvetage
par
hélicoptère
pour
les
blessés
du
domaine
skiable
du
Grand
Massif,
secteur
du
Giffre,
et
lancement
de
{a consultation
en
vue
de
conclure
les
marchés
de
services
correspondants :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
6.
Aménagement
- Foncier:
Lancement
de
la procédure
d'intégration
dans
le
domaine
public
des
voies
et chemin
ouverts
à la circulation
publique
dans
Le périmètre
de
l'ancienne
ZAC
des
Esserts
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
7.
Économie
Locale
: Approbation
de
la promesse
de
bail commercialà conclure
pour
la création
d'un
restaurant
et d'une
salle
hors-sac
dans
le chalet
communal
des
Saix
à Samoëns:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
8.
Économie
locale:
Lancement
d’un
appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
l'occupation
d'un
emplacement
pour
une
activité
dans
la base
de
loisirs du
Lac
Bleu
en
dehors
de
la période
estivale
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
9.
Forêt
: Approbation
de
l'état
d'assiette
des
coupes
de
bois
à
réaliser
en
2025
par
l'ONF
sur
Les
forêts
communales:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
10.
Questions
diverses
:
La
séance
est
levée
à 21h20.
Fait à Morillon,
Le 9 septembre
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
M.
Simon
BEERENS-BETTEX
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2024
- MORILLON
page
2