Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 11 27
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 01 30
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 12 11
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 05 22 1
Compte-Rendu - CR analytique CM 2023 02 09
Compte-Rendu - CR analytique CM 2022 05 19
Compte-Rendu - CR analytique CM 2022 09 08
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 03 06 1
Compte-Rendu - CR analytique CM 2026 03 27
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 08 07
Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 11 27 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR analytique CM 2025 11 27 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
Ke
MAIRIE
MORILLON COMMUNE
DE
MORILLON
Haute-Savoie
COMPTE
RENDU
ANALYTIQUE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
27
NOVEMBRE
2025
À
20
h 00
-— Salle
du
Conseil
La
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal
commence
par
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le précise
l'article
L 2121-22
du
CGCT
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h00.
Il rappelle
les
points
à l'ordre
du
jour.
Présents
:
M.
BEERENS-BETTEX
Simon,
M.
CLERENTIN
Raphaël
(à
partir
de
20h15,
point
n°4),
Mme
CHEVRIER-
DELACOSTE
Lisette
(à partir de
20h03,
point
n°1),
Mme
BOSSE
Stéphanie,
M.
VUILLE
Bertrand,
M.
PINARD
Jean-Philippe,
M.
GIRAT
Martin,
Mme
DUNOYER
Marie,
M.
CONVERSY
Éric,
M.
SÉRAPHIN
Gilles,
Mme
PEREIRA
Jocelyne.
Absents
excusés
:
M.
CLERENTIN
Raphaël
qui
donne
pouvoir
à M.
BEERENS-BETTEX
Simon
(jusqu'à
son
arrivée).
M.
BOUVET
Jérémie
qui
donne
pouvoir
à
M.
GIRAT
Martin.
Secrétaire
de
séance
: M.
GIRAT
Martin
1.
Fonctionnement
des
assemblées
: Adoption
du
procès-verbal
des
réunions
du
Conseil
municipal
du
16
octobre
2025:
Mme
Lisette
CHEVRIER-DELACOSTE
entre
dans
{a salle
à 20h03
durant
l'étude
de
ce point.
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
2.
Fonctionnement
des
assemblées:
Présentation
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
municipal
et
tableau
des
DIA
:
Les
membres
du
Conseil
municipal
prennent
connaissance
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués
(article
L.2122-22
du
CGCT)
et
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
reçues
et
tamponnées
par
la
commune
de
Morillon
depuis
la
dernière
réunion
du
Conseil
municipal.
3.
Finances
: Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
2025 :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2025
- MORILLON
page
1 4.
Finances
: Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrecouvrables
pour
Le
budget
principal
- année
2025:
M.
Raphaël
CLERENTIN
entre
dans
la salle
à 20h15
durant
l'étude
de
ce point.
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
5.
Finances
: Approbation
du
rapport
de
la CLECT
du
16
octobre
2025:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
6.
Finances
: Ouverture
des
crédits
d'investissement
pour
l'année
2026:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
7.
Administration
générale
-
Approbation
de
la
convention
à
conclure
avec
l'ANTAÏ
relative
au
traitement
des
avis
de
mise
en
fourrière
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
8.
Administration
générale :
Approbation
de
la
convention
financière
relative
à
l'opération
de
construction
du
nouveau
centre
d'incendie
et de
secours
des
montagnes
du
Giffre
à Morillon :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
9.
Ressources
humaines
: Embauche
de
saisonniers
pour
la saison
hivernale
2025-2026
et
la
saison
estivale
2026:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
10.
Ressources
humaines
: Augmentation
de
la
participation
de
l'employeur
au
financement
de
la
mutuelle
et
de
la
prévoyance
des
agents-
modification
de
la
délibération
n°2020.27
du
6
mars
2020:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
11.
Ressources
humaines
: Complément
indemnitaire
annuel
-
Modification
de
la
délibération
n°2016.116
relative
à
la
mise
en
place
du
régime
indernnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP) :
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
12.
Ressources
humaines
: Création
d'un
poste
de
rédacteur
territorial
principal
de
2°
classe
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
AVEC
UNE
ABSTENTION
(MME
LISETTE
CHEVRIER-DELACOSTE) Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2025
- MORILLON
page
2 13.
Urbanisme
: Avis
sur
Le
projet
arrêté
de
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCoT)
Mont
Blanc:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
14.
Travaux:
Approbation
de
l'avenant
n°2
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
le
projet
de
réhabilitation
des
espaces
publics
de
la
station
de
Morillon
1100
-
Les
Esserts
-
extension
du
périmètre
d'intervention:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
AVEC
UNE
VOIX
CONTRE
(MME
LISETTE
CHEVRIER-DELACOSTE)
15.
Travaux:
Approbation
de
l'avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
le
projet
de
réhabilitation
de
l'ancien
presbytère
en
vue
d'y
installer
La
nouvelle
mairie
-
fixation
du
forfait
définitif
de
rémunération
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
AVEC
UNE
ABSTENTION
(MME
JOCELYNE
PEREIRA)
ET
UNE
VOIX
CONTRE
(MME
LISETTE
CHEVRIER-DELACOSTE)
16.
Voirie
: Approbation
du
transfert
de
la
RD
255
dans
le
domaine
public
routier
communal
et
du
transfert
conjoint
de
la
route
des
Grands
champs
dans
Le domaine
public
routier
départemental:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
17.
Affaires
touristiques
: Approbation
de
la
convention
d'échange
marchand
à
conclure
avec
la
société
GMDS
concernant
la
fourniture
des
Forfaits
et
la
participation
à
la
campagne
média
dans
le cadre
de
la Coupe
du
monde
de
VTT
2025:
VOTE
DE L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
18.
Affaires
touristiques
: Validation
des
tarifs
pratiqués
par
la
société
GMDS
pour
la
gestion
des
secours
sur
piste
- saison
hivernale
2025-2026:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
19.
Affaires
touristiques
: Approbation
des
tarifs des
secours
sur
piste
pour
la saison
hivernale
2025-
2026:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
20.
Économie
locale
: Fixation
des
tarifs
du
service
pour
la saison
d'hiver
2025-2026
et validation
de
la
carte
saisonnière
du
bar-restaurant
«
La
Covagne
»
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
service
public:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
21.
Affaires
sociales
: Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
aménagés
et
équipés
dans
la
maison
médicale
pluridisciplinaire
de
Morillon
pour
une
durée
de
6 ans:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2025
- MORILLON
page
3 22.
Vie
scolaire
: Attribution
d'une
subvention
à
l'école
de
la
Rivière-Enverse
pour
le
financement
d'un
voyage
scolaire
à Riec-sur-Belon
programmé
en
septembre
2026:
MM.
Raphaël
CLERENTIN
et
Martin
GIRAT,
conseillers
municipaux
intéressés,
quittent
la
salle
et
ne
participent
pas
à l'étude
et au
vote
sur
ce point.
M.
Bertrand
VUILLE
assure
le secrétariat
en
l'absence
de
M.
Martin
GIRAT.
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
AVEC
9 VOIX
(M.
RAPHAËL
CLERENTIN
ET
M.
MARTIN
GIRAT,
POUR
SON
COMPTE
ET
POUR
LE
COMPTE
DE
M.
JÉRÉMIE
BOUVET
DONT
IL A
LE
POUVOIR,
NE
PARTICIPENT
PAS
AU
VOTE
DE
CE
POINT)
23.
Vie
associative
: Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
du
Comité
des
Fêtes
de
Morillon
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
24.
Sports
: Approbation
de
la
convention
à
conclure
avec
la
Société
de
pêche
du
Haut-Giffre
pour
autoriser
la
pratique
de
la
pêche
hivernale
dans
les
eaux
du
Lac
bleu
de
Morillon
:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
25.
Sports
: Contrats
de
sponsoring
de
sportifs
de
haut
niveau
pour
l'année
2026:
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
26.
Sports
: Positionnement
du
Conseil
municipal
quant
au
déplacement
de
la
date
du
trial 4x4 :
Au
regard
des
enjeux
de
la
délibération,
M.
BEERENS-BETTEX,
Maire,
propose
aux
élus
du
Conseil
municipal
de
délibérer
à bulletin
secret.
Les
élus du
Conseil municipal
décide,
à l'unanimité,
de procéder
au
vote
à bulletin
secret
pour
ce point.
VOTE
DE
L'ASSEMBLÉE
: ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
AVEC
4 ABSTENTIONS
27.
Questions
diverses
:
La
séance
est
levée
à 22h29.
Fait
à
Morillon,
Le
4
décembre
2025
Maire,
La
secrétaire
de
séance
\ Au | 7
de
<
M.
Simon
BEERENS-BETTEX
M.
Martin
GIRAT
Compte-rendu
analytique
du
Conseil
Municipal
du
27 novembre
2025
- MORILLON
page
À