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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 250414 09 Budget Primitif Forêt 2025 SLOW)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 AVRIL 2025
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de SARCENAS
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 avril 2025
Délibération n° 250414-09
Vote du Budget Primitif Forêt 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 14 avril à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Président : Sylvain DULOUTRE
Présents : M. Sylvain DULOUTRE, Mme Chantal DURANTON, M. Nicolas MOUGIN, Mme Annie PRAT, M. Jean-Louis SPADA et Mme Marie-France CROIX
Secrétaire de séance : Nicolas MOUGIN
Excusés ayant donnés pouvoir :
M. Jean CLOT a donné pouvoir à Mme Chantal DURANTON.
Mme Elsa GAUTIER a donné pouvoir à Mme Annie PRAT.
Absents :
▲ 09. Vote du BUDGET PRIMITIF FORÊT 2025
VU le code général des collectivités locales dont l’article L.5217-10-6,
VU l’instruction budgétaire M4,
VU la délibération du conseil municipal portant adoption du Compte administratif du budget annexe Foret de la Commune pour l’exercice 2024 et celle portant affectation du résultat de l’exercice 2024,
Mme Chantal DURANTON, 1ière adjointe, présente à l’assemblée les éléments du budget primitif du budget Forêt de la Commune et de ses annexes, pour l’exercice 2025, et propose :
- De voter par chapitre le budget 2025 de la Commune, équilibré en dépenses et en recettes par section de la manière définie ci-après,
- D’approuver le programme des investissements 2025 et leurs financements, 2
Ce budget s’équilibre en recettes et en dépenses de la façon suivante :
Après délibération, le Conseil Municipal :
ADOPTE le budget primitif du budget Forêt 2025 par chapitre selon les équilibres visés ci-avant et conformément à la maquette budgétaire jointe en annexe.
Nombre de conseillers en exercice : 8
Présents : 6 Votants : 8 Pour : 8 Contre : Abstentions :
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an ci-dessus. Pour extrait certifié conforme au registre
Fait à SARCENAS, le 14 avril 2024 Le Maire, Sylvain DULOUTRE