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Procès Verbal - bb1 2023
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb1 2023)
Thèmes du document : Logement, Banque, Environnement,
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1- AG du judo club
2-L'entente Seppois/Bisel, vainqueur de la finale
d'arrondissement
3-Les distingués aux voeux du maire
4-Première crue
5-Débardage
S'Besler Blätt'la 1
Le bulletin d'informations de la commune de BiselCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 janvier
Tous les conseillers sont présents sauf Gaël Lambalot, excusé (procuration à J. Berbett.)
Désignation d'un secrétaire de séance : Edouard Riff
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 décembre 2022
1.Détermination du nombre de postes d’adjoints après démission d’un adjoint Unanimité
Le conseil fixe le nombre d'adjoints à 3 suite à la démission de Geoffrey Hertzog.
2.Composition des commissions : Commission d’Appel d’Offre et des commissions
extérieures et communales suite à la démission d’un adjoint Unanimité
Le conseil valide les candidatures de S. Berger (appel d'offre), J. Burgy (eau et
assainissement), M. Wira (forêt), J. Berbett (social et solidarité), AL. Graff et
M. Berger (Fêtes et cérémonies) et C. Eberhardt (PETR).
3.Désignation d’un correspondant défense suite à la démission d’un adjoint Unanimité
Le conseil désigne J. Berbett.
4.Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions Unanimité
Le conseil fixe les indemnités des 3 adjoints.
5.Délégation au Maire pour l’ouverture d’un Compte à Terme Unanimité
Le conseil vote cette délégation pour placer pour un an, les 300 000 euros destinés à la
mairie et autres projets, le temps de monter les dossiers. Ce placement rapportera 8 310
euros.
6.Modification du taux de la Taxe d’Aménagement Unanimité
Le conseil vote l'augmentation de cette taxe (due par les propriétaires de nouvelles
constructions) de 2 à 3% au 1/1/2024.
7.Motion de soutien au Syndicat Mixte des gardes champêtres intercommunaux « Brigade
Verte d’Alsace ». Le conseil affirme:
·Son attachement au fonctionnement d’une structure qui a fait ses preuves depuis plus de 30 ans de par la
diversité de ses missions, sa capacité d’adaptation aux exigences diverses, ainsi que par sa proximité et sa
disponibilité au service des élus et de la population ;
·Sa volonté de préserver le corps de gardes champêtres, et ses particularités, dont la présence s’avère
particulièrement utile pour répondre et résoudre de nombreuses problématiques rencontrées par les Maires,
notamment ruraux, face à la montée des incivilités et d’une délinquance rurale aux multiples facettes. Par
leur connaissance fine de la population locale et de la géographie communale, ils démontrent
quotidiennement leur utilité dans de nombreux domaines, y compris du lien social.
8.Création d’un compte épargne temps Unanimité
Le conseil approuve le compte épargne temps qui permet au fonctionnaire de reporter ou de
se faire rémunérer les jours de congés non pris.
9.Avenant n°2 au contrat de prévoyance complémentaire suite à l’augmentation des taux
de cotisation au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire risque «
prévoyance » des personnels communaux. Unanimité
Le conseil approuve cet avenant qui modifie le taux général de 1,47 à 1,61%.
http://www.bisel68.fr/
Nous vous informons de la démission, pour raisons personnelles, de Geoffrey Hertzog,
4ème adjoint, acceptée par le préfet en date du 22 décembre 2022.
Le maire et la municipalité le remercient pour le travail réalisé au service de nos
concitoyens lors de ses mandats de conseiller et d'adjoint.Patrimoine
Circuit découverte
Rénovation de l'horloge et d'une pompe
à bras
Rénovation escalier de l'église
Matériel bureau et reliures
Fauteuil secrétaire
Chaises salle conseil
Reliures registres
Eau et biodiversité
Zéro Phyto
Fleurissement raisonné
Extinction nocturne
Les projets pour 2023
Eclairage public
2ème tranche lampes led
Voirie
Regards rue de Seppois et rue principale
Curage 82 tabourets syphons et balayage rues
Point à Temps rues secondaires
Rigole rue des Forges
Enrobage rue des vergers
Etangs communaux
Réfection Erlenweiher
Forêt et plantations
Travaux de maintenance
Plantations d'arbustes au plateau fitness
Plan relance 1920 plants
Plan rebond
Matériel atelier
Achat remorque
MPT
Rénovation sanitaires et sol
Changement fenêtres salle de réunion
Eclairage extérieur
Alarme incendie
Animation et culture
Sorties nature (forêt et étoiles)
Armoire à livres
Décors de Pâques et Noël
Animation repas des aînés et voeux
Finalisation du dossier de rénovation de la mairie, prévue en 2024
Samedi 13 mai 2023
de 8h à midi
C'est:
Une grande mobilisation des villageois autour de projets partagés pour améliorer le cadre de vie,
quelques heures consacrées à la réalisation de petits chantiers dans les lieux et espaces publics.
Pour qui:
Tout habitant de Bisel, volontaire quelles que soient ses compétences
Pour quoi:
Pour devenir acteur au bénéfice de la collectivité, fédérer toutes les bonnes volontés autour des
valeurs de civisme, de respect et de partage en favorisant ainsi la communication et la convivialité
entre habitants, élus et associations. Ce "faire ensemble" contribue à améliorer "le vivre ensemble"
Quels chantiers:
Le fleurissement, l'oeuvre à l'entrée de l'école, la cabane à livres, la cuisine à la MPT, ...
Quels chantiers proposeriez-vous
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Je participerai: nom,prénom et téléphone...................................................................................................................................
Renvoyez le bulletin de participation, téléphonez à la mairie ou envoyer un mail2 Le #
Tarifs location de la salle |
4 février: boom pour les enfants à la MPT par l'association de parents
4 février: réunion d'information de l'Association des maires du Haut-
Rhin (les aides aux collectivités)
6 février: réunion avec M. Munck, architecte concernant la mairie
7 février: conseil d'école
14 février: réunion annuelle de la gendarmerie avec les élus
Autres informations
*Pas de dépôt sauvage dans la forêt
*Nettoyer autour de la benne à déchets verts après votre
passage (pelle et balai à votre disposition)
*Respecter les dépôts dans la benne à déchets verts (voir
affiche)
Prime carburant des
travailleurs:
https://www.impots.gouv.fr/inde
mnite-carburant-de-100-eu-
comment-ca-marche
Benne à habits:
Une deuxième benne à habits
sera installée à la mini-
déchèterie
Commande de stères et de fonds de coupe:
Téléphoner à la mairie avant le 16 février
Comptes-rendus des commissions valorisation des déchets et du séminaire
budgétaire de la Comcom. Bientôt disponibles sur le site de la commune.
Urbanisme: permis de construire de M. Florent Bertin-Denys , 28A rue principale
Téléphonie
Un opérateur s'est manifesté
pour s'installer sur le futur
pylône au Muelhenweg.
Coupure nocturne
Les panneaux seront installés
cette semaine aux entrées du
village.