Procès Verbal - bb1 2023

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Procès Verbal - bb1 2023 Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Bisel. Lien du pdf (Procès Verbal - bb1 2023)Thèmes du document : Logement, Banque, Environnement, 22

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1- AG du judo club

2-L'entente Seppois/Bisel, vainqueur de la finale

d'arrondissement

3-Les distingués aux voeux du maire

4-Première crue

5-Débardage

S'Besler Blätt'la 1

Le bulletin d'informations de la commune de BiselCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 janvier

Tous les conseillers sont présents sauf Gaël Lambalot, excusé (procuration à J. Berbett.)

Désignation d'un secrétaire de séance : Edouard Riff

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 décembre 2022

1.Détermination du nombre de postes d’adjoints après démission d’un adjoint Unanimité

Le conseil fixe le nombre d'adjoints à 3 suite à la démission de Geoffrey Hertzog.

2.Composition des commissions : Commission d’Appel d’Offre et des commissions

extérieures et communales suite à la démission d’un adjoint Unanimité

Le conseil valide les candidatures de S. Berger (appel d'offre), J. Burgy (eau et

assainissement), M. Wira (forêt), J. Berbett (social et solidarité), AL. Graff et

M. Berger (Fêtes et cérémonies) et C. Eberhardt (PETR).

3.Désignation d’un correspondant défense suite à la démission d’un adjoint Unanimité

Le conseil désigne J. Berbett.

4.Indemnités allouées aux élus pour l’exercice de leurs fonctions Unanimité

Le conseil fixe les indemnités des 3 adjoints.

5.Délégation au Maire pour l’ouverture d’un Compte à Terme Unanimité

Le conseil vote cette délégation pour placer pour un an, les 300 000 euros destinés à la

mairie et autres projets, le temps de monter les dossiers. Ce placement rapportera 8 310

euros.

6.Modification du taux de la Taxe d’Aménagement Unanimité

Le conseil vote l'augmentation de cette taxe (due par les propriétaires de nouvelles

constructions) de 2 à 3% au 1/1/2024.

7.Motion de soutien au Syndicat Mixte des gardes champêtres intercommunaux « Brigade

Verte d’Alsace ». Le conseil affirme:

·Son attachement au fonctionnement d’une structure qui a fait ses preuves depuis plus de 30 ans de par la

diversité de ses missions, sa capacité d’adaptation aux exigences diverses, ainsi que par sa proximité et sa

disponibilité au service des élus et de la population ;

·Sa volonté de préserver le corps de gardes champêtres, et ses particularités, dont la présence s’avère

particulièrement utile pour répondre et résoudre de nombreuses problématiques rencontrées par les Maires,

notamment ruraux, face à la montée des incivilités et d’une délinquance rurale aux multiples facettes. Par

leur connaissance fine de la population locale et de la géographie communale, ils démontrent

quotidiennement leur utilité dans de nombreux domaines, y compris du lien social.

8.Création d’un compte épargne temps Unanimité

Le conseil approuve le compte épargne temps qui permet au fonctionnaire de reporter ou de

se faire rémunérer les jours de congés non pris.

9.Avenant n°2 au contrat de prévoyance complémentaire suite à l’augmentation des taux

de cotisation au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire risque «

prévoyance » des personnels communaux. Unanimité

Le conseil approuve cet avenant qui modifie le taux général de 1,47 à 1,61%.

http://www.bisel68.fr/

Nous vous informons de la démission, pour raisons personnelles, de Geoffrey Hertzog,

4ème adjoint, acceptée par le préfet en date du 22 décembre 2022.

Le maire et la municipalité le remercient pour le travail réalisé au service de nos

concitoyens lors de ses mandats de conseiller et d'adjoint.Patrimoine

Circuit découverte

Rénovation de l'horloge et d'une pompe

à bras

Rénovation escalier de l'église

Matériel bureau et reliures

Fauteuil secrétaire

Chaises salle conseil

Reliures registres

Eau et biodiversité

Zéro Phyto

Fleurissement raisonné

Extinction nocturne

Les projets pour 2023

Eclairage public

2ème tranche lampes led

Voirie

Regards rue de Seppois et rue principale

Curage 82 tabourets syphons et balayage rues

Point à Temps rues secondaires

Rigole rue des Forges

Enrobage rue des vergers

Etangs communaux

Réfection Erlenweiher

Forêt et plantations

Travaux de maintenance

Plantations d'arbustes au plateau fitness

Plan relance 1920 plants

Plan rebond

Matériel atelier

Achat remorque

MPT

Rénovation sanitaires et sol

Changement fenêtres salle de réunion

Eclairage extérieur

Alarme incendie

Animation et culture

Sorties nature (forêt et étoiles)

Armoire à livres

Décors de Pâques et Noël

Animation repas des aînés et voeux

Finalisation du dossier de rénovation de la mairie, prévue en 2024

Samedi 13 mai 2023

de 8h à midi

C'est:

Une grande mobilisation des villageois autour de projets partagés pour améliorer le cadre de vie,

quelques heures consacrées à la réalisation de petits chantiers dans les lieux et espaces publics.

Pour qui:

Tout habitant de Bisel, volontaire quelles que soient ses compétences

Pour quoi:

Pour devenir acteur au bénéfice de la collectivité, fédérer toutes les bonnes volontés autour des

valeurs de civisme, de respect et de partage en favorisant ainsi la communication et la convivialité

entre habitants, élus et associations. Ce "faire ensemble" contribue à améliorer "le vivre ensemble"

Quels chantiers:

Le fleurissement, l'oeuvre à l'entrée de l'école, la cabane à livres, la cuisine à la MPT, ...

Quels chantiers proposeriez-vous

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Je participerai: nom,prénom et téléphone...................................................................................................................................

Renvoyez le bulletin de participation, téléphonez à la mairie ou envoyer un mail2 Le #

Tarifs location de la salle |

4 février: boom pour les enfants à la MPT par l'association de parents

4 février: réunion d'information de l'Association des maires du Haut-

Rhin (les aides aux collectivités)

6 février: réunion avec M. Munck, architecte concernant la mairie

7 février: conseil d'école

14 février: réunion annuelle de la gendarmerie avec les élus

Autres informations

*Pas de dépôt sauvage dans la forêt

*Nettoyer autour de la benne à déchets verts après votre

passage (pelle et balai à votre disposition)

*Respecter les dépôts dans la benne à déchets verts (voir

affiche)

Prime carburant des

travailleurs:

https://www.impots.gouv.fr/inde

mnite-carburant-de-100-eu-

comment-ca-marche

Benne à habits:

Une deuxième benne à habits

sera installée à la mini-

déchèterie

Commande de stères et de fonds de coupe:

Téléphoner à la mairie avant le 16 février

Comptes-rendus des commissions valorisation des déchets et du séminaire

budgétaire de la Comcom. Bientôt disponibles sur le site de la commune.

Urbanisme: permis de construire de M. Florent Bertin-Denys , 28A rue principale

Téléphonie

Un opérateur s'est manifesté

pour s'installer sur le futur

pylône au Muelhenweg.

Coupure nocturne

Les panneaux seront installés

cette semaine aux entrées du

village.