unknown - bb3juillet2020

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unknown - bb3juillet2020 Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Bisel. Lien du pdf (unknown - bb3juillet2020)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Éducation, Banque, M. Patrick Mise

15 ans) qui

est de protéger le chêne

l’équilibre avec le hêtre.

Les 21 parcelles sont divisées en 3 groupes

(surveillance de la croissance des arbres) et Régénération (préparation du

renouvellement des par

Lors de la saison d'exploitation 2019/2020, seuls les arbres dépérissants ou renversés par le vent ont été récoltés pour un volume de

1 700 habituels

récolte des

auront lieu dans les parcelles 1,3 et 21.

Le martelage pour la saison 2022

Le prix du stère de bois d’affouage est fixé à 46

Plus d’infos sur

Deux barrières

les employé

Intercommunal pour la gestion

Forestière de la Région d’Altkirch)

entre La Hue

d’Heimersdorf p

coupes

Mme Célia Baudouin (ici avec

la présidente du Syndicat,

Mme Sabine Breuil) quitte le

regroupement pour Altkirch.

Bon vent à elle !

Elle sera remplacée par Mme

Morgane Besson.

Patrick Miseré a présenté le Plan d’Aménagement de la Forêt

15 ans) qui, à partir du bilan, fixe une nouvelle ligne de conduite. Un des objectifs est de protéger le chêne (qui est maintenant bien présent)

l’équilibre avec le hêtre.

Les 21 parcelles sont divisées en 3 groupes : Jeunesse (e

(surveillance de la croissance des arbres) et Régénération (préparation du

renouvellement des parcelles).

Lors de la saison d'exploitation 2019/2020, seuls les arbres dépérissants ou renversés par le vent ont été récoltés pour un volume de

bituels. Pour 2020/2021, il est prévu de ne pas dépasser 1

récolte des chablis (arbres en difficultés) sera prioritaire

auront lieu dans les parcelles 1,3 et 21.

Le martelage pour la saison 2022 aura lieu dans les parcelles 2,

Le prix du stère de bois d’affouage est fixé à 46 € net (au lieu d

Plus d’infos sur : http://bisel.e-monsite.com/

Deux barrières ont été installées par

les employés du SIGFRA (Syndicat

Intercommunal pour la gestion

Forestière de la Région d’Altkirch)

entre La Hueb et la route

d’Heimersdorf pour sécuriser les

coupes de bois, travaux et battues.

C’est le moment cr

J’admire, assis sous un portail,

Ce reste de jour dont

s’éclaire

La derni

Victor Hugo

Champ de lin en fleurs

d’Aménagement de la Forêt (révisé tous les

fixe une nouvelle ligne de conduite. Un des objectifs

(qui est maintenant bien présent) et de veiller à

: Jeunesse (entretien), Amélioration

(surveillance de la croissance des arbres) et Régénération (préparation du

Lors de la saison d'exploitation 2019/2020, seuls les arbres dépérissants ou renversés par le vent ont été récoltés pour un volume de 2 200 m3 au lieu des , il est prévu de ne pas dépasser 1 200 m3. La

sera prioritaire. Ensuite, les coupes

aura lieu dans les parcelles 2, 13,16 et 18.

(au lieu de 45 en 2019)

est le moment crépusculaire.

admire, assis sous un portail,

Ce reste de jour dont

claire

La dernière heure de travail.

Victor Hugo

Champ de lin en fleursCompte-rendu du conseil municipal n° 4 du 6 juillet 2020

Joseph Berbett ouvre la séance du conseil à 19h30 en présence de tous les conseillers sauf Sébastien Berger, excusé (procuration à Joseph Berbett).

En préambule de la séance, Monsieur Patrick MISERE , agent ONF a présenté le schéma d'aménagement de la

forêt communale et les prévisions des coupes 2020-2021

1- Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 9 mars et 25 mai 2020

2- Délégation de compétences du conseil municipal au maire

Les dispositions du Code Général des Collectivités Locales permettent au Conseil Municipal de déléguer un certain nombre de compétences au Maire.

Lors de la séance du 13 novembre 2017, le Conseil Municipal a délégué au Maire 12 compétences. Le conseil reconduit ces 12 compétences.

3- Aménagement des rues des Prés, du Moulin et du Largitzenweg : choix de l'entreprise

La décision et reportée au prochain conseil dans l’attente d’un 3ème devis.

4- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)

Le conseil approuve une liste de 24 commissaires en vue de la désignation par l’Administrateur Général des Finances Publiques des 6 commissaires titulaires et des 6 commissaires suppléants. 5- FC BISEL - subvention complémentaire pour l'exercice 2020

Suite à une erreur matérielle, le conseil réajuste la subvention du FCB à 1 930 euros.

6- Forêt communale : prévision des coupes de bois 2020-2021

Le conseil vote le plan des coupes de bois 2020/2021 proposé par l’ONF, le tarif du bois d’affouage et le plan de martelage pour 2022.

7- Communauté de Communes Sundgau : constitution d'un groupement de commandes en vue de la conclusion d'un accord cadre à bon de commande pour le marquage routier Le conseil approuve l’adhésion de la commune à ce groupement.

8- Club Vosgien : subvention 2020

Suite à l’annulation de la marche d’orientation, le conseil rétablit la subvention annuelle de 200 euros.

Les autres informations

1- SIS Riespach /Feldbach /Bisel : évolution des statuts

Suite à une réunion à la mairie de Riespach, le conseil donne son accord pour 2 modifications de l’article 5 des statuts:

-La création d’un poste de 2ème vice-président pour la commune de Bisel.

-La réduction du nombre de délégués de 5 à 3 par village.

2- Recherche de fuites sur la toiture de l'école élémentaire

L’entreprise Nüwa de Sausheim a procédé à la recherche de fuites qui proviendraient de l’édicule et du chapeau de conduit de VMC.

Il sera demandé à des entreprises de nous proposer des solutions.

3-Réparations des vannes sur réseau d'eau rue Herbrig par la CCSundgau

Elles ont été effectuées jeudi 25 juin.

4- Fibre optique : point sur l'avancée des travaux

Les travaux ont été arrêtés 3 mois suite au COVID. Le calendrier sera réactualisé en septembre.

Toutes les infos sur : https://www.rosace-fibre.fr/

5- MPT : trappe de désenfumage et four électrique en panne

La trappe de désenfumage et le four (remplacement du moteur) seront réparés.

6-CCSundgau : envoi de la convocation et note de synthèse de chaque conseil communautaire

Désormais chaque conseiller municipal sera destinataire de ces documents.7-Demande) de synthèse et d'analyse

Générale des Finances Publiques (DGFiP

Pour mémoire :

*2 emprunts (Voirie Rue du Moulin et de l’Etang et Construction de l’Ecole Maternelle) arrivent à échéance en 2020.

*2 emprunts (Divers travaux (147 150 €) et construction de l’école

et 2034.

*L’encours de la dette s’élevait à 760 000

Urbanisme

*Déclarations préalables de Monsieur Robert ZIPPER pour remplacement de clôture existante par des grilles

rigides, ravalement de façades et remplacement des planches de rives au 6 rue de Moernach

*Déclaration préalable d’EDF pour le compte de Monsieur Jérôme MEISTER pour l'installati photovoltaïques au 12 rue de Niederlarg

*Déclaration préalable de Monsieur Alexandre DURANT

rue de Heimersdorf

*Déclaration préalable de Madame Elisabeth ZEYER pour remplacement de toiture et Herbrig

*Déclaration préalable de Monsieur Denis GRIENENBERGER pour l'installation d'une piscine hors des Prés

*Déclaration préalable de Monsieur Yannick SCHWEITZER pour création de deux velux au

Niederlarg

*Déclaration préalable de Monsieur Benoît BRISSINGER pour construction d'un abri à chevaux au 16 rue du

Moulin

Comptes-rendus de réunions (Voir les comptes

1- Installation du conseil syndical du Syndicat I

2- Installation du nouveau bureau du SIS Riespach /Feldbach/Bisel

3-Conseil d’Ecole du Regroupement scolaire du 23 juin

3-Comité syndical de la brigade verte du 24 juin

Toutes les infos de la brigade verte : https://www.brigade

4-Commissions communication/culture et jeunesse/enseignement du 29 juin

5-Commission MPT du 2 juillet

Suite aux problèmes d’effectif du FC Bisel, une entente a été

conclue avec le FC Seppois.

Une équipe jouera en District 1 à Seppois.

La deuxième équipe jouera en district 6 à Bisel.

Vente de bois

*Les stères sont terminés.

*Cinq lots de chutes à côté des stères sont à vendre:

n° 1: 35 € , n°2: 20 €, n° 3: 35 € , n°4 : 25 €, n°5 : 25 €

Si vous êtes intéressés, appeler M. Patrick Miséré.

analyse financière rétrospective des 5 dernières années

ubliques (DGFiP), et prospective pour nous aider à évaluer notre

*2 emprunts (Voirie Rue du Moulin et de l’Etang et Construction de l’Ecole Maternelle) arrivent à échéance en 2020.

) et construction de l’école (600 000 €)) courent respectivement jusqu’en 2032

000 € en 2014, il sera de 503 000 € en 2021 et de 351

Urbanisme

Monsieur Robert ZIPPER pour remplacement de clôture existante par des grilles

rigides, ravalement de façades et remplacement des planches de rives au 6 rue de Moernach

EDF pour le compte de Monsieur Jérôme MEISTER pour l'installati

photovoltaïques au 12 rue de Niederlarg

le de Monsieur Alexandre DURANTE pour création d'une pièce et d'une ouverture au 5

*Déclaration préalable de Madame Elisabeth ZEYER pour remplacement de toiture et

*Déclaration préalable de Monsieur Denis GRIENENBERGER pour l'installation d'une piscine hors

Déclaration préalable de Monsieur Yannick SCHWEITZER pour création de deux velux au

claration préalable de Monsieur Benoît BRISSINGER pour construction d'un abri à chevaux au 16 rue du

(Voir les comptes-rendus détaillés sur le site de la commune)

u conseil syndical du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Largue du 15 juin

du SIS Riespach /Feldbach/Bisel du 19 juin

Conseil d’Ecole du Regroupement scolaire du 23 juin

Comité syndical de la brigade verte du 24 juin

https://www.brigade-verte.fr/

Commissions communication/culture et jeunesse/enseignement du 29 juin

Suite aux problèmes d’effectif du FC Bisel, une entente a été

conclue avec le FC Seppois.

Une équipe jouera en District 1 à Seppois.

La deuxième équipe jouera en district 6 à Bisel.

Cinq lots de chutes à côté des stères sont à vendre:

€ , n°4 : 25 €, n°5 : 25 €

Si vous êtes intéressés, appeler M. Patrick Miséré.

financière rétrospective des 5 dernières années à la Direction

pour nous aider à évaluer notre capacité d’emprunt.

*2 emprunts (Voirie Rue du Moulin et de l’Etang et Construction de l’Ecole Maternelle) arrivent à échéance en 2020.

)) courent respectivement jusqu’en 2032

en 2021 et de 351 000 € en 2026.

Monsieur Robert ZIPPER pour remplacement de clôture existante par des grilles

rigides, ravalement de façades et remplacement des planches de rives au 6 rue de Moernach

EDF pour le compte de Monsieur Jérôme MEISTER pour l'installation panneaux

E pour création d'une pièce et d'une ouverture au 5

*Déclaration préalable de Madame Elisabeth ZEYER pour remplacement de toiture et trois velux au 14 rue

*Déclaration préalable de Monsieur Denis GRIENENBERGER pour l'installation d'une piscine hors-sol au 7 rue

Déclaration préalable de Monsieur Yannick SCHWEITZER pour création de deux velux au 5b rue de

claration préalable de Monsieur Benoît BRISSINGER pour construction d'un abri à chevaux au 16 rue du

rendus détaillés sur le site de la commune)

ntercommunal de la Vallée de la Largue du 15 juin

Suite aux problèmes d’effectif du FC Bisel, une entente a étéPermet de demander à la police ou à la

gendarmerie de surveiller son domicile durant

ses vacances.

Mode d’emploi :

*Téléchargez le formulaire sur le site de la

commune,

*Remplissez-le,

* Portez-le à la gendarmerie.

Les programmes de la Comcom:

-Animations nature

-Enfance

-Jeunesse

Toutes les infos sur le site de la

Comcom : https://www.cc-sundgau.fr/