unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - CONSEIL LISTEDELIB 20230405

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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - CONSEIL LISTEDELIB 20230405 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - CONSEIL LISTEDELIB 20230405)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse, NUMERO OBJET DECISION

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2023

Compte-rendu des décisions

1 Remplacement au sein de la commission Tourisme suite à démission Approuvée

2 Approbation des Comptes de gestion 2022 - Budget principal et budgets annexes Approuvée

3 Comptes administratifs et affectation des résultats 2022

1- Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Approuvée

2- Budget Annexe "Blâches Gombert » Approuvée

3- Budget Annexe de la Zone d'Activités "Saint-Pierre » Approuvée

4- Budget Annexe de l'abattoir de Digne les Bains Approuvée

5- Budget Annexe de l'abattoir de Seyne Approuvée

6- Budget Annexe des Transports Urbains Dignois Approuvée

7- Budget Annexe du barrage de Vaulouve Approuvée

8- Budget Annexe du Parc Industriel de la "Cassine » Approuvée

9- Budget Annexe « Eau régie » Approuvée

10- Budget Annexe « Assainissement régie » Approuvée

4 FISCALITE 2023 - Vote des taux d’imposition locale 2023, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2023

Approuvée

5 Vote des budgets primitifs 2023

1 - Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Approuvée

2 - Budget Annexe de l'abattoir de Digne Approuvée

3 - Budget Annexe de l'abattoir de Seyne Approuvée

4 - Budget Annexe des Transports Urbains Dignois Approuvée

5 - Budget Annexe du barrage de Vaulouve Approuvée

6 - Budget Annexe du Parc Industriel de la "Cassine » Approuvée

9 - Budget Annexe « Eau régie » Approuvée

10 - Budget Annexe « Assainissement régie » Approuvée

6 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière Approuvée

7 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement

Approuvée

8 Régime indemnitaire : RIFSEEP Approuvée

9 Subvention 2023 à l’amicale du personnel A2P2A Approuvée

10 Subventions aux organisations syndicales 2023 Approuvée

11 Création de postes permanents eau assainissement Approuvée

12 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn

Approuvée

13 Programme d’investissements 2023/2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »

Approuvée

RAPPORT

DU CONSEIL D’AGGLOMERATION

Le 09 décembre 2020

LISTE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL D’AGGLOMERATION

Séance du 6 avril 202314 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°3 – Programme des actions 2023 Approuvée

15 Compétence GEMAPI / Travaux de confortement du système d'endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains / Ouverture d’une enquête publique unique

Approuvée

16 Compétence GEMAPI - Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains /Acquisition de terrain

Approuvée

17 Compétence GEMAPI - Financements de projets au titre du Fonds vert - Autorisation des opérations éligibles

Approuvée

18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - Travaux de rénovation du collecteur d’assainissement des eaux usées ravin du Mardaric à Peyruis

Approuvée

19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - Forage des Espouliers – Étude hydrogéologique à Saint Julien d’Asse

Approuvée

20 AUPA – Avenant convention PAA/AUPA 2023 Approuvée

21 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur - CRIGE PACA

Approuvée

22 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2023 Approuvée

23 Désignation des représentants à la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des Alpes-de-Haute-Provence

Approuvée

24 Désignation des représentants au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie des Alpes-de-Haute-Provence

Approuvée

25 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2023 Approuvée

26 Participation de Provence Alpes Agglomération au projet Interreg ALCOTRA EQUITA Approuvée

27 Convention cadre avec le Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative à la coordination entre la Réserve Naturelle Nationale Géologique de Haute Provence et l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

Approuvée

28 Signature d’une convention de partenariat en vue de l’organisation de la Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération

Approuvée

29 Opération « Cols réservés aux vélos » Approuvée

30 Manifestation « Fête de la Rando et de l’Outdoor » Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence et attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre

Approuvée

31 Programme 2023 de maintenance des sentiers inscrits au P.D.I.P.R. : Demande de financement auprès du Conseil Départemental

des Alpes de Haute-Provence

Approuvée

32 Contrat d’Objectif Territorial : avenant à la convention de financement de l’ADEME Approuvée

33 Rénovation de l’éclairage public, demande de financement au titre du Fonds vert Approuvée

34 Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition de composteurs individuels

Approuvée

35 Soutien à l’association Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets

Approuvée

36 Projet de changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères résiduelles : demande de financement au titre du programme LEADER Durance Provence Approuvée

37 Modification des modalités d’adhésion au Réseau Compost Citoyen Provence-Alpes-Côte d’azur

Approuvée

38 Tri, collecte et valorisation des biodéchets, demande de financement au titre du Fonds vert

Approuvée

39 Attribution de subvention - COBIAC Approuvée

40 Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du Centre culturel Simone Signoret dans le cadre du FEDER Rural

Approuvée

41 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales

Approuvée

42 Attribution d’une subvention à l’association « P’tit bout par p’tit bout » pour aide au fonctionnement d’une MAM (Maison d’assistantes maternelles)

Approuvée

Digne les Bains, le 7 avril 2023

PUBLIE LE : 7 AVRIL 2023