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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - CONSEIL LISTEDELIB 20231019 1
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - CONSEIL LISTEDELIB 20231019 1)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
NUMERO OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
Compte-rendu des décisions
Liste des marchés conclus
1 Désignation au sein de la commission Economie Approuvée
2 Décision Modificative n°2 Approuvée
3 Budgets eau et assainissement : Extinction de créances
4 Adoption M57 au 1er janvier 2024 Approuvée
5 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des Thermes de Digne-les- Bains Avenant n°2 – prolongation de durée
Approuvée
6 Solidarité avec la population marocaine Approuvée
7 Accord Collectif Eau et Assainissement Approuvée
8 Modification des contrats des chargés de mission - service gestion des déchets Approuvée
9 Contrat de projet programme européen LEADER Dignois Approuvée
10 Contrat d’apprentissage lecture publique Approuvée
11 Contrat de projet pour l’animation d’une démarche de participation citoyenne partagée Approuvée
12 Budget annexe ZA Cassine – Création d’un contrat de projet de chargé.e d’aménagement Approuvée
13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance
Approuvée
14 Fonds de concours pour les travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du chemin de Clastre à Malijai
Approuvée
15 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de gestion ultérieure du Pont des Arches à Digne-les-Bains avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence
Approuvée
16 GEMAPI - Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°1 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020 Approuvée
17 GEMAPI - Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains – Convention pour la réalisation de travaux et pour l’autorisation de passage de la SCI Soleil Boeuf
Approuvée
18 GEMAPI - Valorisation de la zone humide des Fontainiers à Mezel Convention d’occupation temporaire et de passage avec la commune
Approuvée
19 GEMAPI - Convention relative à la surveillance et l’entretien de la digue de la ZAE d’AIGLUN
Approuvée
20 GEMAPI Approbation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) DURANCE
Approuvée
21 GEMAPI – Modification des statuts du Syndicat Mixte Asse Bléone Approuvée
22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - Réfection du réseau d’eau potable à Saint-Pierre sur la commune de Beynes Approuvée
23 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - Traitement d’eau potable à Marcoux
Approuvée
24 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - Réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement
Approuvée
25 Vente du lot 3 – Zone artisanale Saint-Pierre – Le Chaffaut Approuvée
RAPPORT
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Le 09 décembre 2020
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 19 octobre 2023 26 Vente des lots n° 10 et 28b représentés par les parcelles AA 98 et AA 177 à la SCI C&C Approuvée
27 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet d’échange foncier et Cession de terrain avec la SCI LEOLI
Modification du lot n°5 : parcelles AA109-AA110 et AA111
Approuvée
28 Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale des Alpes de Haute-Provence : Demande de subvention pour l’organisation des « Rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »
Approuvée
29 Demande de subvention auprès de l’État pour le poste de chargé de mission Villages d’avenir 04
Approuvée
30 Prolongation du poste mutualisé de chef de projet du dispositif Avenir Montagnes Ingénierie
Approuvée
31 Subvention Association Vélo Loisir Provence pour la promotion du « Verdon à Vélo » Approuvée
32 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes
Demande de subvention dans le cadre du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027
Approuvée
33 Mission de maîtrise d’œuvre sur les travaux de rénovation des piscines des thermes - Demande de subvention auprès du Conseil régional PACA dans le cadre du contrat « Nos territoires d’abord » 2023-2027
Approuvée
34 Renouvellement de la demande de subvention FNADT ingénierie Destination France pour le renforcement et le développement de l’offre touristique du territoire Retirée
35 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Concours de maîtrise d’œuvre
Approuvée
36 Conventionnement avec les propriétaires fonciers lauréats du « Marathon de la biodiversité » et Déclaration d’Intérêt Général
Approuvée
37 Demande de financement au Département de la 9ème édition du Festival de la biodiversité Inventerre
Approuvée
38 Sensibiliser à l’extinction nocturne et Mieux gérer nos consommations « Mettre en Lumière l’Univers de la Nuit, Éclairer juste »
Approuvée
39 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO-66 Approuvée
40 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022
Approuvée
41 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2024
Approuvée
42 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères/Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2024
Approuvée
43 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2024
Approuvée
44 Cession de matériels non utilisés dans le cadre de la modification du système de collecte des ordures ménagères
Approuvée
45 Soutien à l’association A Fleur de Pierre pour le maintien de la collecte et du traitement des déchets alimentaires sur le quartier du Pigeonnier-Barbejas à Digne-les-Bains Approuvée
46 Préparation de la Mise en place de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative
Approuvée
47 Modifications du règlement de collecte et de ses annexes Approuvée
48 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse- Réseau des médiathèques (CTL) Approuvée
49 Dons de collections autour de Jean Proal Approuvée
50 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
Approuvée
51 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives Approuvée
52 Avenant N°1 à la Convention Territoriale Globale - Bonus territoire Approuvée
Digne-les-Bains, le 20 octobre 2023
PUBLIE LE : 23 octobre 2023