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Ordre du Jour - CM du 14 mars 2025 ODJ
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 14 mars 2025 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
à Ville de Conseil municipal du 14 mars 2025
SAINT-CANNAT
Ordre du jour
-__ Approbation du procès verbal du conseil du 12 décembre 2024
- Approbation du procès verbal du conseil du 23 décembre 2024
- Approbation du procès verbal et du compte rendu des décisions du conseil du 11 janvier 2025
Institutions
- Question n°1 : Nombre d’Adjoints au maire
- Question n°2 : Election des adjoints au maire
- Question n°3 : Rémunération des élus
- Question n°4 : Création et modification de commissions municipales
- Question n°5 : Création de Comités consultatifs
Finances
- Question n°6 : Débat d'orientation budgétaire 2025
- Question n°7 : Avances sur subventions 2025 à des associations
- Question n°8 : Attribution de subventions 2025 à des associations
- Question n°9 : Garanties d'emprunt pour des logements sociaux avec Famille et Provence
Urbanisme et environnement
- Question n°10 : Acquisition d’un terrain pour l'aménagement d’une entrée de ville
- Question n°11 : Convention avec le Département au sujet de l’achat de motopompe
- Question n°12 : Convention avec le Département pour la lutte contre les frelons asiatiques
Compte rendu de décisions du Maire
- 2024-0300 : Défense contre un recours au Tribunal administratif Droneau. / Commune de Saint
Cannat
- __2025-001D : Fongibilité des crédits —- Budget principal de la Commune
Questions diverses
Le 07 mars 2025 /
Joël LEVI VALENSI, Maire
Commune de Saint-Cannat - Hôtel de Ville - 14 Place de la République - 13760 Fe Canet Tel : 04 42 50 82 00 I Fax 04 42 50 82 OI I www.saint-cannat.fr sr