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Ordre du Jour - CM du 14 mars 2025 ODJ
Ordre du Jour - Conseil Municipal 9 avril ODJ
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Convocation - CM du 121224 convocation odj
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Convocation - CM du 121224 convocation odj)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
Ville
de
SAINT-CANNAT
Objet
: réunion
du
Conseil
municipal
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
DÉPARTEMENT
DES
BC
HES-DU-RHÔNE
-
ARRONDISSEMENT
D’AIX-EN-PROVENCE
Le
Maire
de
Saint
Cannat
à Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux Saint
Cannat,
le
6
décembre
2024
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
en
mairie
le
:
Jeudi
12
décembre
à
18h30
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
l’expression
de
notre
considération
distinguée.
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Vil!
el : 04 42 50
82 00
44
Le
Maire,
Jacky
GERARD
SU 7
ce
de
la
République
- 13760
Saint-Cannat
2
O1
!
www.saint-cannat.fr Département
des
Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
12
décembre
2024
Ordre
du
jour
Commune
de
SAINT-CANNAT
-__
Approbation
du
procès-verbal
et de
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
29
octobre
2024
Finances -
Question
n°1
: Délibération
budgétaire
spéciale
-
Question
n°2:
-
Question
n°
3:
Délibération
budgétaire
modificative
sur
le
budget
principal
Délibération
budgétaire
modificative
sur
le
budget
des
caveaux
-
Question
n°4 :
Attribution
de
subventions
à des
associations
(écoles)
-__
Question
n°5
: Vidéoprotection
- Demande
de
subvention
à l’Etat
et au
Département
(à confirmer)
Personnel -
Question
n°
6:
-
Question
n°
7:
-
Question
n°
8:
-
Question
n°9:
Régime
indemnitaire
PM
Modification
au
tableau
des
emplois
indemnité
élection
Monétisation
du
Compte
épargne
temps
Urbanisme,
aménagement,
environnement
-
Question
n°
10:
-
Question
n°
11:
-
Question
n°
12:
-
Question
n°
13
-
Question
n°
14:
Métropole -
Question
n°
15:
-
Question
n°
16:
-
Question
n°
17:
-
Question
n°
18:
Autres -
Question
n°
18 :
-
Question
n°
19
Soumission
de
la forêt
communale
au
Code
forestier
Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
au
Jardins
de
Saint
Cannat
Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
aux
sentiers
et
Bouïres
et
du
Queyrelier
: Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
avenue
Jules
Guesde
Acquisition
de
parcelles
d’assiettes
de
voirie
Traverses
Sainte
Margueritte
Avenants
pour
la
gestion
de
la
ZAE
de
la
Pile
2024
et
2025
Approbation
du
rapport
de
CLECT
Convention
pour
l’utilisation
de
l’observatoire
fiscal
Adhésion
à un
groupement
de
commande
pour
l’achat
de
prestation
de
sécurité
Mise
à disposition
de
locaux
au
CCAS
: Dons
de
livres
par
la
bibliothèque
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
-
_2024-028D
: renouvellement
d’un
contrat
de
location
d’un
logement
municipal
-
_2024-029D :
Crédit
relais
sur
le
budget
principal
de
la commune
avec
la Caisse
d'épargne
Commune
de
Saint-Cannat
- Hé
EXT
Le
6
décembre
2024
Jacky
GERARD,
Maire
de
Saint
Cannat
x
;
Yifl
14 Place
de
la République
- 13760
Saint-Cannat
Tel
: 04
42
50
8200
L Fax"U
42
50
82
01
1
www.saint-cannat.fr